[Y], soutenant avoir été engagé par la société PNS Intérim [Localité 3] et mis à disposition de la société AB Plâtrerie du 12 juin au 15 juin 2018, a saisi la juridiction prud'homale, le 31 octobre 2018

des documents versés aux débats qu'en 1979, 1986 et 1987, la société SRC commercialisait sous la référence 360 des rails comportant des modes de fixation en forme de G ou à section carrée et à fond plat

créent aucune confusion entre les entreprises concurrentes ; que la cour d'appel a constaté qu'elle avait utilisé sur ses plaquettes publicitaires, depuis 1992, un ensemble de trois photographies de plats

approuver les travaux réalisés par l'entrepreneur principal et reconnu leur conformité, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la réception tacite des travaux de terrassement de la voirie et des plates-formes

nécessaire que deux voire trois personnes assistent Olivier Y... pour le seul soutien de la poutrelle ; que cette nécessité supposait la mise à disposition du salarié, non pas d'échelles mais d'une plate-forme

d'un accident du travail alors qu'il effectuait des travaux de terrassement destinés à l'installation de quatre niveaux de stationnement situés sous un immeuble ; qu'au moment où il démontait un "platelage

attaqué, qu'ayant déclaré le 22 mai 2014 à la caisse primaire d'assurance maladie de Paris (la caisse) un accident du travail survenu le 21 mai 2014 à 9h00 à l'un de ses salariés en indiquant qu'un plateau

Le 24 septembre 2013, une promesse de vente portant sur ce bien a été signée entre la société Planète Immo Valor, en qualité de venderesse représentée par M.

Y..., dont la remorque zigzaguait, s'est écrasée contre un platane après que son capot se soit ouvert ; qu'ayant été blessé, M.

TELEVISION", pour préparer la rubrique météo et la présenter à l'antenne sur le plateau du journal télévisé, après l'avoir élaborée à partir des bulletins de météo France, ce en alternance avec deux autres

[E] a été engagé en qualité de plâtreur-polisseur le 6 décembre 1989 par la clinique dentaire de [Localité 4].

attaqué (Poitiers, 9 juin 2020), la Société de diffusion du bâtiment (la société Sodibat) a acheté à la société Distribution industrielle et automobile nantaise (la société DIAN) un camion porteur-plateau-grue

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 2022), la société de droit américain Valve Corporation propose, via la plate-forme « Steam », un service de distribution en ligne de contenus numériques comme des

français (la MAF), une mission de contrôle technique à la société Socotec et les lots démolition terrassement VRD / fosse septique, gros oeuvre, charpente couverture, doublage intérieur, isolation et plâtrerie

intervenue en qualité de bureau d'études pour les structures ; que les sociétés JAF et PBC, toutes deux, depuis lors, en liquidation judiciaire, ont été chargées, respectivement, des lots gros-oeuvre et plâtrerie

pluviôse An VIII ; /Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; /Vu le code général des Impôts ; CONSIDERANT QUE DANS LA NUIT DU 1ER AU 2 OCTOBRE 1973 UN PLATANE

l'absence de lésions entamées est explicable par l'épaisseur des vêtements, le blessé ayant été, en outre, immédiatement conduit afin de subir une immobilisation de son membre supérieur droit dans un plâtre

de nature à démontrer que la qualité substantielle et déterminante des bronzes vendus n'était pas l'ancienneté du bronze mais l'authenticité incontestable des oeuvres de l'esprit donc du modèle en plâtre