De cAspr-r-oe-r' CS Formule exécutoire le :es ,è)à qv FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES ; Le 19 septembre 1994 à VITRY LE FRANCOIS est né Maxime A..., issu des relations de Monsieur Raphaël

ENTRE : Monsieur [E] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Raphaël JOYEUX, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Société

Elle ajoute que Mme [Z] [O] n'a jamais émis la moindre revendication à ce sujet du temps de la relation contractuelle.

Raphaël Chambon, Auditeur, - les observations de la SCP Odent, Poulet, avocat de la société Montreuil Développement, - les conclusions de M.

_________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 04 Octobre 2024 N° RG 24/00382 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YUM2 DEMANDEUR : Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] assisté par Me Raphaël

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de la société Deta Distribution ; Considérant ce qui suit

Ils soutenaient que la signature de l'acte n'était jamais intervenue en raison de motifs exclusivement imputables aux cédants qui finalement n'avaient pas souhaité leur vendre leurs actions, la société

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Raphaël

reçues de Messieurs X..., Y... et Z... et avec lequel ont été acquis successivement un tableau attribué à PICASSO (" Café cantante en el Paralelo ") au prix de 1 170 000 $ US et un tableau attribué à RAPAHËL

04 Février 2022 tenue par BRUNEAU Dominique, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël

Elle affirme que le témoignage du salarié de la SARL B&M Habitat est fallacieux, puisqu'elle n'a jamais demandé que la facture soit au nom de la société, à l'exception du supplément « électroménager »

De plus, le Directeur a tenté de vous joindre par téléphone à de nombreuses reprises, vous n'avez jamais répondu et/ou essayé de le rappeler.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX,

LA COUR L'affaire a été débattue le 9 mars 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël

audience publique : 17 Mars 2022 Date de mise à disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële

WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY substituée par Me CODAZZI, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël

[Localité 4] Représentée par Me Vincent LOQUET substitué par Me DUMINIL, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël

B, né le 29 octobre 1991 et titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, est intervenu dans une formation au BAFA du 13 et 20 février 2022 à Saint-Raphaël.

septembre 2003, il a ouvert un second compte n° [...] auprès de la même banque ; que, le 8 décembre 2009, la banque lui a consenti, ainsi qu'à son épouse, un prêt garanti par le cautionnement solidaire de Raphaël

Raphaël Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Auvergne architecture revalorisation du patrimoine architectural (AARPA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui