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907 résultats pour « Rhodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372670cd58014677425967

Cassation

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Y... et X..., ensemble, la somme de 2 000 euros, aux sociétés Supae, Norpac, Rabot-Dutilleul, Fourre et Rhodes, ensemble, la sommes de 2 000 euros ; rejette la demande de la société OTH Nord ; Ainsi

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303004_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B est domiciliée 9 place Alexandre de Rhodes à Avignon, dans le département de Vaucluse.

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742308c

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

mobiliers ; que le prévenu, dont l'activité de vendeur et acheteur de métaux précieux sur la place de Chambéry n'est pas discutable, a reconnu avoir acheté à Abdelhamid Y... vingt kilogrammes de platine rhodié

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0510JUD000583209

Admin. suprême

10 mai 2011

10 mai 2011

    The applicant was born in 1961 and lives in Rhodes. He is a doctor. 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01438

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

produites, que la société CALDIC SPECIALITES, qui exerce dans le secteur de la distribution des produits chimiques, a perdu, en fin d'année 2001, l'exclusivité de la commercialisation des produits RHODIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda3319d7f50579094ca4b2

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

[I], salarié de la société Rhodia Opérations en qualité de directeur de projet, a été vacciné par le médecin du travail en raison de ses déplacements à l'étranger ; qu'une IRM pratiquée le 14 septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fde83ebbdffcbea6a9f9

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

l'effectif de l'entreprise était bien de 24 salariés, Monsieur [N] n'ayant démissionné que dans le courant du mois de janvier 2009, les chantiers perdus étaient ceux signalés même si celui de DALKIA RHODIA

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100552_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Il s'agit, en pratique, des articles suivants :- or (y compris l'or platiné) ;- platine (à l'exclusion du palladium, du rhodium, de l'iridium, de l'osmium et du ruthénium) ;- argent (y compris l'argent

Source officielle
CA

Chambre 1 A

652e25fe92ba09831876842d

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69d89dc8cdc6046d47bcc508

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6690c7400d808eb34e4554fc

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68b7cdea5574ccd2f4bbadfa

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ1

6137230bcd58014677404b9a

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Commercial Bahia, dont le siège social est 201, avenida Rhodes

Source officielle
CC

soc

61372379cd5801467740a453

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Marie-Hélène X..., demeurant bâtiment Rhodes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC006991701

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

En février 1993, le tribunal fédéral de district de Rhode Island déclara le requérant coupable de blanchiment d’argent et d’infractions connexes.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69f2eb30cdc6046d470d1c84

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2026, en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6520f5ddbb275d83183a3b10

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65aa24dea34ad10008581991

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Décembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CA

2e Chambre

6036ab622f49344ce3f9b192

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

véhicule BMW M3 Coupé Drivelogic auprès d'un fournisseur allemand, suite à une annonce où il était mis à prix pour 47.900 €, que l'ensemble des renseignements concernant le véhicule étaient fournis par RHODE

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e732

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Y... et Roverato, représentants de la société Fourre-Rhodes, que ceux-ci ont régulièrement délégué leurs pouvoirs à Pierre Z..., directeur des travaux, pour les questions relatives à l'hygiène et à la

Source officielle