Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Guillemin, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant Mme C... et M. B....

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Guillemin, - et les observations de Me Rombout substituant Me Bourgeois, représentant M. H... D..., Mme G... A... et M. B...

X... avait été recruté trois ans auparavant, sans que l'éventualité du lancement d'une activité robotique de substitution, qui ne s'est d'ailleurs pas concrétisée en définitive, pût être regardée autrement

Par ordonnance du 27 décembre 2022 rendue dans l'affaire enregistrée sous le numéro RG 22/00841, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SASU ROBOT DUTILLEUL CONSTRUCTIONS

A est titulaire d'une licence " Ingénieur Mécanique " au titre de l'année 2021-2022 et poursuit ses études en master " Robotique " au titre de l'année 2022-2023.

BOBIGNY-RG No 16/ 01329 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Claire CHAUX, Présidente de cchambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Frantz RONOT

de Commerce d'EVRY-RG No 2016F00591 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Claire CHAUX, Présidente de cchambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Frantz RONOT

Il résulte de l'instruction que la SA Corse Centrale de Restauration a fait l'acquisition, au cours de l'année 2018, d'un robot de cuisine, d'un mixer, d'un turbo broyeur et de ses accessoires, de fours

constitue une mise en conformité et répond à l'obligation de sécurité prévue par les dispositions de l'article R. 128-2 du code de la construction et de l'habitation ; l'appareil de traitement de sel et le robot

La société Sileane n'a aucune vocation à développer des systèmes de vision en dehors de leur intégration dans les robots qu'elle conçoit.

en place de ce dispositif, de fatigue auditive, de maux de tête, de diminution de l'attention tandis que les risques psychosociaux suivants ont été identifiés : sentiment de déshumanisation, de robotisation

[J] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

étude, A la requête de : Maître Arnaud MIEL, avocat au barreau de SOISSONS, y domicilié professionnellement 11 bis, rue Deflandre, à SOISSONS (02200), DEMANDEUR, représenté par Me Jessica RONDOT

[N], celui-ci offre un robot nettoyeur de piscine autonome en compensation. Reçu ce jour livraison de la coque et une palette, sous toutes les réserves notamment au déballage ».

[B] [E] a été avisé par la société ESPACE LOCATION que le parking ne pouvait être exploité correctement et qu'un expert allait être désigné afin d'avoir un robot qui fonctionne. M.

[Z] [V] à compter du 1er juin 2016 comme polisseur sur robot et l'a licencié le 7 octobre 2020 pour faute. Le 14 juin 2021, M.

A soutient qu'il a été victime d'un accident de service le 7 septembre 2023, au cours duquel il a été blessé au niveau de l'œil gauche par une pierre projetée lors de l'usage d'un robot téléguidé d'élagage

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Frantz RONOT