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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000007965931
21 mai 1997
21 mai 1997
Edmond X..., demeurant ... ; M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051887240
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur les rémunérations et le temps de travail bloc 1
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678839
14 mars 2023
14 mars 2023
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037082952
26 janvier 2018
26 janvier 2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037957572
17 juillet 2018
17 juillet 2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047070452
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038223585
30 novembre 2018
30 novembre 2018
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION AUX SALARIES D'EDRAC DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038119380
22 octobre 2018
22 octobre 2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES EDMOND DE ROTHSCHILD FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051887239
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle femme/homme et la qualité de vie au travail bloc 2
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051887241
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Annule et remplace accord de l'ensemble scolaire Edmond Michelet sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et la qualité de vie au travail bloc 2
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300252
29 février 2012
29 février 2012
Y... sont propriétaires d'un appartement au premier étage d'un immeuble en copropriété, comprenant deux lots ; que la société civile immobilière Edmond Jean (la SCI) est, elle-même, propriétaire du lot
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109623_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
de la commune de Maubeuge et, d'autre part, l'arrêté du 22 octobre 2021 par lequel le même maire ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par Mme D pour la création d'un accès impasse Edmond
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030752683
16 mai 2013
16 mai 2013
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Edmond Doucet d'Equeurdreville - Equeurdreville-Hainneville (Manche). n° 2013-0009.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007836311
5 novembre 1993
5 novembre 1993
Edmond X... au sein de la société civile professionnelle de notaires "Edmond X... - Francis Y... - Catherine Z..." ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167177
19 novembre 2004
19 novembre 2004
Edmond D, demeurant ... et M. Jean E, demeurant ... ; MM.
Source officiellesoc
613722adcd580146773fffff
18 juin 1996
18 juin 1996
Edmond Y..., demeurant "Le Coureau", La Celle-Dunoise, 23800 Dun-le-Palestel, 2°/ de M.
Source officielleciv2
61372417cd580146774121d9
30 avril 2003
30 avril 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Annie X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière d'Edmond
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004936_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
la cotisation foncière des entreprises et de la taxe pour les frais de chambres de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un hôtel situé 40 rue Edmond
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50b42150aadff23dcbc
19 octobre 2022
19 octobre 2022
FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Madame [B] [W] en qualité d'ayant droit de Madame [D] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007908749
16 février 1996
16 février 1996
Edmond X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 20 sur 146