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4 136 résultats pour « Saout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1017DEC003150903

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

.) – Armée du Salut.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ce1c25a97f0381f4b1e

Appel

21 février 2014

21 février 2014

Ces opérations ont révélé que la société VITEXPORT détient, offre en vente et vend des batteries d'ustensiles de cuisine en inox comportant une petite casserole, une sauteuse avec couvercle, une petite

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053766408

—

23 mars 2026

23 mars 2026

Accord relatif à la mise en place d’une organisation particulière de travail – Dérogation au repos dominical – Chantier SNCF TRAM 13 Saut de Mouton

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051888003

—

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Un Accord relatif à la Mise en Place d’une Organisation Particulière de Travail – Dérogation au Repos Dominical – Chantier SNCF – TRAM 13 Saut de Mouton

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

le 18 mai 2016, soit près de deux ans et demi après les faits ; qu'il déclarait que la soirée était « impeccable » et qu'il n'avait pas beaucoup bu ; que son cousin, lui, avait bu mais il n'était pas saoul

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:129

CJUE

3 mars 2005

3 mars 2005

#Ministero della Salute mod Coordinamento delle associazioni per la difesa dell'ambiente e dei diritti degli utenti e dei consumatori (Codacons) og Federconsumatori.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:310

CJUE

26 mai 2005

26 mai 2005

#Ministero della Salute prieš Coordinamento delle associazioni per la difesa dell'ambiente e dei diritti degli utenti e dei consumatori (Codacons) ir Federconsumatori.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d412

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Basil X..., cavalier amateur, a acquis auprès de la société D... une jument dénommée Kenya Galante, destinée à la compétition de sauts d'obstacles, et ce, moyennant le prix de 51 500 €.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619400

Admin. suprême

11 janvier 1984

11 janvier 1984

SEPTEMBRE 1973, LADITE SOCIETE A CONSTITUE, AU COURS DES EXERCICES CLOS LES 31 DECEMBRE 1973 ET 1974, DES PROVISIONS EN FRANCHISE D'IMPOT A RAISON DES REVUES QU'ELLE PUBLIE ET NOTAMMENT DU MAGAZINE "SALUT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502124_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

A C du logement qu'il occupe, situé au 47 rue du docteur B D à Reims dans le centre d'accueil pour demandeur d'asile (CADA) géré par l'Armée du Salut ; 2°) de l'autoriser à donner toutes instructions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02269

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Veuillez agréer Monsieur mes meilleures salutations distinguées signature lettre remise en main propre à Monsieur Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301199_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 25 octobre 2024, la société Sauter Régulation, représentée par Alerion avocats conclut aux mêmes fins que dans ses précédents mémoires, par les mêmes moyens.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201059

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

de la licence de la Fédération française d'équitation (la FFE), qui participait le 24 septembre 1995 dans ce centre hippique à l'animation d'une journée portes ouvertes, en exécutant un parcours de saut

Source officielle
CC

cr

6079a89a9ba5988459c4e424

Cassation

6 mai 1975

6 mai 1975

EN CE QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS INDIQUE QUE LE HUITIEME JURE, ROGER Z..., A DEMANDE A CE QUE LA QUESTION SUIVANTE SOIT POSEE : "PUIS-JE M'ETONNER QUE FOUCHER N'AIT PAS JETE LE POINCON AVANT DE SAUTER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6676abcabda5be661d8480fc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

EXPRO, JCP de nanterre le 10 Mars 2023 Appelant : Monsieur [O] [J], représentant : Me Rym BOUKHARI-SAOU de l'AARPI ANSLEX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1328 Intimée

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CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df5

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

rendu le 5 avril 2002, la juridiction susvisée a motivé le déboutement du demandeur par les déclarations de ses amis recueillies lors de l'enquête et aux termes desquelles Alexandre X... avait fait un saut

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

669a01abbf9da27f384b0e62

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Je vous prie d'agréer, l'expression de mes salutations distinguées. LE GREFFIER,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

669a01abbf9da27f384b0e64

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Je vous prie d'agréer, l'expression de mes salutations distinguées. LE GREFFIER,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

669a01acbf9da27f384b0e66

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Je vous prie d'agréer, l'expression de mes salutations distinguées. LE GREFFIER,

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

678b43aec6ad78dd9cf0d456

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Je vous prie d'agréer, l'expression de mes salutations distinguées. LE GREFFIER,

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