La réception est intervenue sans réserve le 20 décembre 1999 et l'apparition ultérieure de désordres a conduit le maître d'ouvrage, la société AUXERDIS, à saisir la société SAGENA, assureur dommages-ouvrage

terminant par un jugement ou un arrêt ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué, visant pourtant les articles 460 et 513 du code de procédure pénale, que c'est en réalité la compagnie d'assurances Sagena

MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement..., aux lieu et place de la SMABTP travaux-désordres-paiement de somme COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ARRET DU 26 JUIN 2008

SAFECARS du véhicule BMW 120 D Coupé E82 Luxe Phase immatriculé DJ 025 HG CONDAMNE la SASU SAFECARS à rembourser à M.

Une police dommage ouvrage et une police CNR ont été souscrites auprès de la SA SAGENA.

RG N : 11/ 01496 AFFAIRE : SA CARRIERES KLEBER MOREAU, SA SAGENA, SA ALBINGIA C/ SAS LIEBHERR FRANCE, SARL KNAPHEIDE GMBH, SA SOLOMAT GS-iB vices cachés Grosse délivrée à Scp Debernard-Dauriac

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Sarenza SA par la société Monoprix SAS (groupe Casino)

hélicoptères bombardiers d'eau ; que le Syndicat autonome des employés du SDIS des Bouches-du-Rhône (le syndicat), considérant que l'utilisation de ces aéronefs pouvait mettre en danger la sécurité des sapeurs-pompiers

l'expertise prescrite par l'ordonnance du 4 mai 2021, à : - la société Fondasol ; - la société Arche Ingenierie ; - la société Eurovia Picardie ; - la société SMA SA venant aux droits de la société Sagena

C... et Mme Sanela C..., sa soeur, auraient usurpé la possession de ce bien et en auraient indûment perçu les fruits, qu'ils auraient affectés au remboursement d'un prêt immobilier souscrit par une autre

[V] SAS SACCONA C/ S.A.S.

Accord sur le statut collectif de la société SAPRENA

ACCORD COMITE DE GROUPE SABENA TECHNICS

Accord sur les avantages sociaux 2023 au sein de SAPRENA

ACCORD SABENA TECHNICS PGF POUVOIR D'ACHAT

ACCORD D'ENTREPRISE DEPLACEMENT SABENA TECHNICS PGF

PROCES-VERBAL D'ACCORD SABENA TECHNICS PGF NAO 2022

Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de SAPRENA

accord d'entreprise paiement du 13ème mois Sabena technics PGF

Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique de SAPRENA