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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
688d9d4ea7cb93066e4439d2
1 août 2025
LEUVREY de la SELARL WELZER, avocats au barreau d'EPINAL Madame [P] [J] née le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 13]) domiciliée [Adresse 7] Représentée par Me Gérard WELZER substitué par Me Sylvie
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
à Loison sous Lens de nationalité française [...] Monsieur Yves Louis B... né le [...]
13e chambre
5fca632e716c524b4af91ad4
3 novembre 2020
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Pôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb6d
3 juillet 2015
laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Marie-Christine AIMAR a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie
1ère chambre 1ère section
61629bbfeaaf44d62f53e940
4 juillet 2013
Monsieur [C] [Y] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617, Plaidant par Me Lorraine
3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e327
12 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 12 Mai 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
1ère chambre
62ecb2d22a8cf5e2e9b21d87
4 août 2022
Grosse délivrée le 04/08/2022 à Me Jacques TARTANSON à Me Sylvie SERGENT à Me Georges POMIES RICHAUD à Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
5fca4a9fd8f058416ba9e939
24 novembre 2020
chargé la SARL [G] et [J] [Z], assurée auprès de la SMABTP, de la construction d'un bâtiment à usage professionnel (local paramédical et local spa/esthétique), à [Localité 7] (65), 94 avenue Alsace Lorraine
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_20NC01043_20220628
28 juin 2022
Les lots n° 2 " Gros-œuvre / charpente métallique ", n° 3 " Etanchéité / zinguerie ", n° 6 " Menuiseries extérieures ", n° 21 " Mobilier scénique " ont été respectivement attribués à la société GTM Lorraine
soc
613722ffcd580146774042ac
12 novembre 1997
Dijon, 15°/ Mme Sylvie F..., demeurant ..., 16°/ la Fédération francaise des syndicats CFDT banques et sociétés financières, dont le siège est 47, ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1996
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
légal pour ce domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Ansiau-Maxime EBERSOLT substituant Me Sylvie
6011d58a1ca254903fe63d70
26 janvier 2021
[C] est le sponsoring officer, en revanche l'Originating unit, l'Approving unit et l'Administrative agent bank sont 'London Sec Europe' ; - les notifications d'intérêts du prêt ont été émis le 18 septembre
6253c978bd3db21cbdd886d2
15 juin 2006
suivant dans l'affaire entre : Monsieur Laurent Robert Georges Marcel X... né le 15 Juin 1963 à BOULOGNE BILLANCOURT (92) Home Park House - Hampton Court Road, - Kinfston upon Thames SURREY - KT 1 4 AE LONDON
Chambre sociale-2ème sect
63b7cd006b63637c907b7bcb
5 janvier 2023
Je vous expose ci-dessous les faits : Je travaillais sur l'entrée de Monsieur [L] [I], ouvrier d'OBLlNGER LORRAINE LUDRES, quand [U] m'a demandé plusieurs explications, de manière hachée, sur le solde
6253cc91bd3db21cbdd90859
25 juin 2013
X..., directeur commercial de la SARL INTIME : Monsieur Jocelyn Y... ... 53320 LOIRON comparant, assisté de Maître Yves BOUTIN, avocat au barreau de ST BRIEUC COMPOSITION DE LA COUR : En
Pôle 5 - Chambre 6
60371d78f78d76b7a8663637
8 juin 2015
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 20] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Sylvie
Trib. de Commerce
69f70d69cdc6046d476cd82c
21 avril 2026
Représenté par Maître Lucette DINGLOR, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEURS : [Localité 1] (SELARL) [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Sylvie
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793
20 mai 1998
Olivier Caste, M me Sylvie Caupin, M. Bruno Chaumont, M me Claire Chauvin, M me Françoise Choquet-Croydon, M. Gilles Copin, M.   Patrick Coulonges, M me Catherine Daluzeau, M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1127DEC002125793
27 novembre 1995
   Madame Sylvie CAUPIN, née le 30 avril 1959 à Lille, de nationalité française, demeurant à Saint Prix (95).   24.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
Pierre Bleichner, Mr Eric Bocquillon, Mr   Jean-Claude Boerner, Mr Bernard Bonduelle, Mr Franck Boumandil, Mr   Christophe Boyer, Mr Patrick Brasseur, Mr Jacques Bray, Mr Olivier Caste, Ms Sylvie
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