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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

462 résultats pour « TRAVERS Christine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I A

—

Teneur résiduelle techniquement inévitable, après filtration au travers d'un filtre de porosité 5 µm Chlore gazeux. Agent de décontamination des produits d'origine végétale.

Article Annexe II

—

La France a choisi de définir et de mettre en œuvre les plans de gestion pour les activités de pêche maritime professionnelle en Méditerranée au travers d'une approche par engins et métiers.

Article Annexe

—

éléments techniques, y compris ceux des nouvelles technologies Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en situation pratique - s'adapter aux pratiques de jeu les plus diversifiées - maintenir une capacité d'invention à travers

Article Annexe

—

Responsabilité de la SGFGAS La SGFGAS ne saurait être tenue responsable d'un défaut d'exécution de sa mission résultant d'une décision de l'Etat, notamment au travers de l'exercice, par un commissaire du Gouvernement, de son droit de veto.

Article Annexe

—

L'étude des contre-pouvoirs permet d'appréhender le fonctionnement de l'organisation à travers les relations partenariales ou conflictuelles qui se nouent entre ses membres ou avec l'environnement.

Article Annexe I (suite)

—

À partir : - des ressources matérielles et logicielles disponibles ; - des travaux à effectuer et des dossiers à tenir ; - des choix d'organisation de l'entreprise ; - d'un support organisé, perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes

Article ANNEXE III

—

Module 4 - Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

-installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau sur une longueur de cours d'eau supérieure ou égale à 100 m ; -consolidation ou protection des berges, par des

Article 1

—

métaux ferreux) (appareils exclus du champ du présent arrêté), ou ; -des réchauffeurs et fours industriels indirects : des installations de combustion dont la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers

Article 223 a-II-2/04

—

Tout dispositif fixe à mousse à haut foisonnement prescrit dans les locaux de machines doit pouvoir projeter rapidement, à travers des orifices de décharge fixes, une quantité de mousse suffisante pour remplir le plus grand des locaux protégés à raison

Article 229-II-2.03

—

Dispositifs de ventilation 13.1 Les installations suivantes doivent être mises à l'essai de la manière prévue dans le Code des méthodes d'essai au feu : .1 volets d'incendie et commandes pertinentes ; et .2 passages de conduits à travers des cloisonnements

Article Annexe IV

—

Deuxième partie : un travail personnel écrit noté sur 7 points Ce travail permet d’évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers la rédaction d’un document de 2 pages maximum par le candidat.

Article Annexe Ib (suite)

—

Connaissances La croissance de l'entreprise L'identification des couples produits/marchés de l'entreprise : la diversification de l'offre La restauration : évolutions et prospectives L'évolution de la cuisine et des arts de la table au travers

LEGIARTI000028556868

—

Engagements de l'administration Au travers de son secrétariat général, le CNLE s'engage à présenter ses missions et son fonctionnement aux membres du 8e collège et à contribuer à leur accompagnement pédagogique et méthodologique tout au long de leur

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

oculaires protecteurs sont conçus et fabriqués de manière à disposer notamment, pour chaque onde nocive, d'un facteur spectral de transmission tel que la densité d'éclairement énergétique du rayonnement susceptible d'atteindre l'œil de l'utilisateur à travers

LEGIARTI000026210948

—

Le Cube de l'étang des Ouches jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Les Cottariaux de la source jusqu'à la confluence avec la Sioule Anguille et espèces holobiotiques Le Braynant du pont de la RD 99 à Sainte-Christine

Article (30 à 34)

—

CEYRAS 34 D 68 D 109 GUZARGUES M 610 CASTRIES 34 M 62 E3 Extrémité LA GRANDE-MOTTE M 66 PEROLS 34 D 61 N 113 LUNEL D 61 MARSILLARGUES 34 Bretelle RD 62 Petit Travers

Article Annexe Ia

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Exécution - Finalisation - Réalisation de documents techniques d'exécution ACTIVITÉ 5 Suivi de dossier De ces activités découle un ensemble indispensable de savoir-faire et de connaissances spécifiques que le titulaire du diplôme mobilise à travers

Article Annexe Ia

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. - Le professionnel donne une image positive de l'entreprise à travers sa communication.

Article Annexe IV

—

l'individu acteur des secours, seule la partie 4.1 Incendie et conduite à tenir est évaluée dans cette partie. 2ème partie : Un travail personnel écrit noté sur 7 points Ce travail permet d'évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers

Page 20 · 462 résultats

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