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5 329 résultats pour « Valenzise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc08

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Les enfants Valentin X... (né le 6 septembre 1995) et Alban X... (né le 17 septembre 1998) sont les fils de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1e29ba5988459c53db0

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

X... a travaillé pour la société Valentin traiteur dans le cadre de différents contrats de mission conclus avec la société Vedior Bis ; qu'il a été engagé par la société Valentin traiteur le 30 mai 2001

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603442e7f717ce33da0b823b

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER loco Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant

Source officielle
CC

civ1

61372132cd580146773f1c87

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

délivré une seconde attestation d'assurance établie au nom du même assureur pour la période du 30 décembre 1974 au 28 février 1975 ; que les deux attestations portaient le cachet du "cabinet Klein-Valentin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000851_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

des charges en l'absence de logo de la société figurant sur les véhicules d'intervention et d'enseigne de la société apposée à l'extérieur de l'établissement situé 15 rue Saint Christophe à Ecole Valentin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:1204DEC006189200

Admin. suprême

4 décembre 2001

4 décembre 2001

On 20 November 1986, the Provincial High Court of Valencia convicted the applicant and his brother of arson and sentenced them to a term of imprisonment of six years and one day.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-156182

Admin. suprême

15 juin 2015

15 juin 2015

  75321/12 was lodged on 13 November 2012 by Mr   Valentin Vladimirov Ranev, born in 1970 and living in Sofia. A.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69739173cdc6046d476ede79

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

22 janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jeanne VALENSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9221e

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

et Société ADECCO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ADIA 4 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE Société ATELIERS PERRAULT FRERES 30 rue Sébastien Cady 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Monsieur Valentin

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007830241

Admin. suprême

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Valentin X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e697cdc6046d47158c73

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

composé lors des débats et du délibéré du 26 mars 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET, Juge Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9839ccdc6046d476fab1e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

composé lors des débats et du délibéré du 16 octobre 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT, Juge Monsieur Alain RENAULT, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fa3f77cdc6046d47b4b0bc

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Olivier [Z], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [C] [B], Représentante des salariés Madame Valentine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fa3f83cdc6046d47b4b1c4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [U] [Z], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [A] [J], Représentante des salariés Madame Valentine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fa3f86cdc6046d47b4b1d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [I] [X], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [H] [L], Représentante des salariés Madame Valentine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fa3f88cdc6046d47b4b21c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [Z] [N], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [F] [X], Représentante des salariés Madame Valentine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fa3f96cdc6046d47b4b329

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [F] [H], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [E] [L], Représentante des salariés Madame Valentine

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

686d8e10a2273490db110ab8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Civile Cab. 3 N° RG 25/02698 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NOPQ Copie executoire à : - Me Valentin GANZITTI (case) - Me Caroline MEUNIER (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

6616db6963271232b2e4f958

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

à [Localité 14] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Anne BOIVIN-GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assisté de Valentine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa6b2cdc6046d477845a1

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

composé lors des débats et du délibéré 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC, Juge, Madame Anne-Marie DELVALLEE, Juge, Assistés aux débats de Maître Valentine

Source officielle

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