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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc08
5 octobre 2012
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Les enfants Valentin X... (né le 6 septembre 1995) et Alban X... (né le 17 septembre 1998) sont les fils de M.
soc
6079b1e29ba5988459c53db0
13 décembre 2006
X... a travaillé pour la société Valentin traiteur dans le cadre de différents contrats de mission conclus avec la société Vedior Bis ; qu'il a été engagé par la société Valentin traiteur le 30 mai 2001
1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823b
12 janvier 2017
ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Thomas FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER loco Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
civ1
61372132cd580146773f1c87
9 mai 1990
délivré une seconde attestation d'assurance établie au nom du même assureur pour la période du 30 décembre 1974 au 28 février 1975 ; que les deux attestations portaient le cachet du "cabinet Klein-Valentin
1ère chambre
DTA_2000851_20220704
4 juillet 2022
des charges en l'absence de logo de la société figurant sur les véhicules d'intervention et d'enseigne de la société apposée à l'extérieur de l'établissement situé 15 rue Saint Christophe à Ecole Valentin
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1204DEC006189200
4 décembre 2001
On 20 November 1986, the Provincial High Court of Valencia convicted the applicant and his brother of arson and sentenced them to a term of imprisonment of six years and one day.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-156182
15 juin 2015
  75321/12 was lodged on 13 November 2012 by Mr   Valentin Vladimirov Ranev, born in 1970 and living in Sofia. A.
1ère CHAMBRE CIVILE
69739173cdc6046d476ede79
22 janvier 2026
22 janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [I] [N] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jeanne VALENSI
6253cd0cbd3db21cbdd9221e
31 mars 2015
et Société ADECCO VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ADIA 4 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE Société ATELIERS PERRAULT FRERES 30 rue Sébastien Cady 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Monsieur Valentin
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007830241
28 octobre 1991
Valentin X..., demeurant ... ; M.
CHAMBRE DU CONSEIL
69d0e697cdc6046d47158c73
2 avril 2026
composé lors des débats et du délibéré du 26 mars 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET, Juge Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
69c9839ccdc6046d476fab1e
23 octobre 2025
composé lors des débats et du délibéré du 16 octobre 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT, Juge Monsieur Alain RENAULT, Juge Assistés aux débats de Maître Valentine
CTX PROTECTION SOCIALE
69fa3f77cdc6046d47b4b0bc
13 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Olivier [Z], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [C] [B], Représentante des salariés Madame Valentine
69fa3f83cdc6046d47b4b1c4
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [U] [Z], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [A] [J], Représentante des salariés Madame Valentine
69fa3f86cdc6046d47b4b1d7
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [I] [X], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [H] [L], Représentante des salariés Madame Valentine
69fa3f88cdc6046d47b4b21c
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [Z] [N], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [F] [X], Représentante des salariés Madame Valentine
69fa3f96cdc6046d47b4b329
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur [F] [H], Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame [E] [L], Représentante des salariés Madame Valentine
2ème Ch. Civile Cab. 3
686d8e10a2273490db110ab8
4 juillet 2025
Civile Cab. 3 N° RG 25/02698 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NOPQ Copie executoire à : - Me Valentin GANZITTI (case) - Me Caroline MEUNIER (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier
3ème Ch.section D
6616db6963271232b2e4f958
10 avril 2024
à [Localité 14] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Anne BOIVIN-GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assisté de Valentine
6a1aa6b2cdc6046d477845a1
28 mai 2026
composé lors des débats et du délibéré 21 mai 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Madame Ariane GABRIC, Juge, Madame Anne-Marie DELVALLEE, Juge, Assistés aux débats de Maître Valentine
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