Y... a agi à l'insu de son patron pour faire des actes qui bien qu'en dehors de ses attributions étaient facilités par sa fonction, ne s'appliquaient pas au détournement du bon de caisse de M. X...

[B], occupant un poste d'opérateur piquage plateau, a déclaré le 5 janvier 2024 l'accident dont ce dernier aurait été victime le 3 janvier précédent, ainsi décrit en substance : 'A force de pousser des

l'escalier d'accès aux caves alors qu'elle s'y rendait tous les jours à des heures différentes ; que les locataires de l'immeuble n'avaient jamais vu Henri Leneutre en compagnie d'enfants de la cité en dehors

C..., inspecteur du travail des transports au moment des faits, et directeur adjoint du travail des transports depuis lors ; "alors que, en dehors du cas où l'agent a subi un traumatisme d'ordre physique

"en ce que l'arrêt attaqué a décidé n'y avoir lieu à suivre contre Alex B... du chef d'infractions d'agressions sexuelles sur mineurs de moins de quinze ans par personne ayant autorité sur les victimes

sur autorisation du procureur de la République de Saint-Brieuc, le docteur Le Z..., médecin gynécologue, aux fins de procéder à l'examen de Charlotte X..., âgée de 10 ans, qui avait déclaré avoir été victime

[Q], salarié de la SA [1], a été victime le 11 mars 1999 d'une irradiation alors qu'il opérait dans le local situé sous un réacteur de la centrale nucléaire de Tricastin.

B et à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de l'association habitants Plumereau-Halles-Résistance-Victoire de Tours. Considérant ce qui suit : 1.

motifs, adoptés des premiers juges, que les constatations médico-légales opérées en cours d'instruction ont mis en évidence la présence de lésions dorso-lombaires sur la partie gauche du corps de la victime

ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur les personnes de A..., B..., C..., D... et E..., avec cette circonstance que ces crimes ont été commis par personne ayant autorité sur les victimes

prévention, il est reproché à Jean-Luc X... des atteintes sexuelles avec circonstances aggravantes, de telle sorte que les fellations, actes de pénétration buccale, constitutives du crime de viol sont en dehors

qu'au cas présent, les intérêts à protéger, soit l'atteinte à la dignité de la fonction et à l'image de l'Etat, d'une part, et la protection des intérêts de la société et plus particulièrement des victimes

l'ordre de ne plus bouger; que voyant l'individu se diriger vers lui, il lui tirait dessus en visant les jambes; que lors de la reconstitution et de sa dernière audition, Pierre X... admettait que la victime

A... victime du vol de son véhicule Renault Super 5 Five commis le 6 janvier 1999 à Luriecq (Loire) les gendarmes ont constaté que l'aile saisie s'adaptait parfaitement à la coque de la voiture de la victime

décembre 2010, la société Ouest Promotion Immobilier (la société OPI), titulaire d'un bail emphytéotique, a consenti à la Société Nouvelle de Transport (la SNT), par l'intermédiaire de la société Victoire

Cannes Bel Age qui accédaient aux places d'hôtesses, de directrices, suite à des appels à candidature mensongers", avoir évoqué "ensemble l'injustice et certains passe droits" dont la salariée était victime

affirmé qu'il ne se montrait pas nu devant les membres de sa famille ; qu'ainsi, Stéphanie Y... a pu décrire l'anatomie de son oncle, à savoir une hernie qui le faisait apparaître comme ayant un nombril dehors

transporteur aérien), effectuant un vol entre Abuja et Lagos au Nigéria, s'est écrasé lors de son atterrissage, causant la mort des membres d'équipage et des passagers, dont [N] [V] épouse [S] (la victime

-Y...a précisé que comme son fils Cédric hurlait, son mari a couru dehors pour se rendre sur les lieux et comprendre ce qui s'était passé, elle-même étant resté la fenêtre de sa chambre ; qu'elle ajoute