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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
68e94fd93ea43407b9104e2b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Vincent TISLER Copie exécutoire délivrée le : à :Me Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleCh.3 Cab.9
678046cc9c3ba90f51dc8a1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) DÉFENDEUR Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab0
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Vincent C... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU D...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00715
31 mars 2010
31 mars 2010
X... ; qu'ainsi, il était reproché à ce dernier non seulement l'incident violent du 12 juin 2006 mais également son absence durant plusieurs jours sans autorisation, le fait que des devis non transférés
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8cf2
7 avril 1993
7 avril 1993
Fathy X..., demeurant 1105, boulevard durand Parc, à Herouville Saint-Clair (Calvados), 28) de Mlle Nathalie Y..., demeurant ..., à Vire (Calvados), 38) de M. Alain Z..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8529a
14 mars 2001
14 mars 2001
DU 14 Mars 2001 ------------------------- CV Vicente F... A... C/ René D..., Christiane Y... épouse D..., M.A.A.F.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503242_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
, il appartient à B... de déterminer avec la collectivité territoriale qui organise ce service et ces activités si et, le cas échéant, comment cette même personne peut intervenir auprès de l’enfant durant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N75T S.N.C. GREEN VALLEYc/Syndic
6866138027f49a37ec714e92
2 juillet 2025
2 juillet 2025
en demeure du 16 février 2024, dans le délai d'un mois suivant la signification de la présente décision, passé lequel courra à son encontre une astreinte provisoire de 100 euros par jour de retard, durant
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa0
10 novembre 2015
10 novembre 2015
né le 16 Mars 1971 à PONTIVY (56300) ... 56320 LE FAOUET Représenté par ME KERVENNIC substitutant Me Me Vincent OMEZ de la SELARL OMEZ VINCENT, avocat au barreau de QUIMPER Des relations entre
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007773390
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Gilbert PELLECUER, demeurant Route de Morières à Caumont-sur-Durance (84510) ; - n° 116 905, présentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201429
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Il convient de rechercher au vu de ces textes si Monsieur Vincent X... a été détaché dans une administration de l'Etat ou d'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
74650 CHAVANOD représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François ARRUE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BERTHIAUD, avocat Monsieur Vincent
Source officiellesoc
6137218dcd580146773f4bd7
17 décembre 1991
17 décembre 1991
X..., de Me Vincent, avocat de la société Auto expansion, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137232acd580146774064ab
17 mars 1999
17 mars 1999
Vincent X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1999, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6793
14 mai 1992
14 mai 1992
Vincent X..., demeurant à Beaucaire (Gard), 12, place Carnot, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69eb
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Vincent Y..., demeurant le Grand Veneur, avenue Saint-Hubert à Saint-Laurent-du-Var (Var), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfe
27 octobre 2014
27 octobre 2014
le 27 Novembre 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 12-05971 APPELANTE SAS ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL 3 avenue Octard Gréard 75007 PARIS représentée par Me Vincent
Source officielle1ère - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041485750
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Vincent Villette, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999438de0398b51a7b94
2 octobre 2024
2 octobre 2024
NAMASTE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS Madame [W] [X] épouse [A], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e4a070cfbd3050592a1414
6 octobre 2025
6 octobre 2025
------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officiellePage 20 sur 362