Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65ab74b236bfc00008d68d57
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [X] [L] Epouse [K] en qualité d'héritier de Monsieur [T] [K] née le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827e
16 mars 2006
16 mars 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 16 MARS 2006 No : No RG : 05/00178 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielle2ème Chambre
6789f8aa482fcecad732ff5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARNY, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301533
13 décembre 2011
13 décembre 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour les époux X...
Source officielle1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d72
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocats au barreau de CHAMBERY Intimé M.
Source officielleChambre A - Civile
65bb44da1712fc000885e7c3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
au barreau de LAVAL - N° du dossier 184039 SASU EURO ASSURANCE [Adresse 5] [Localité 9] Assignée n'ayant pas constitué avocat CPAM DE LOIRE ATLANTIQUE [Adresse 8] [Localité 3] Assignée
Source officielleChambre Sociale
63d37a8dd1bc2605de4b4a49
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Xavier REY de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BLOIS, Ordonnance de clôture : 29 novembre 2022 à 9H00
Source officielle5ème Chambre
6350e51442150aadff23dd16
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BRETAGNE-PAYS DE LOIRE dite GROUPAMA LOIRE BRETAGNE prise en la personne de son dirigeant en exercice domicilié de droit audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent LAHALLE de
Source officielle4ème Chambre
627df9660d41e0057d43e744
12 mai 2022
12 mai 2022
greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [P] [W] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Louis TELLIER de la SELARL ALPHA LEGIS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre Civile
69677404cdc6046d473f637c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DAVID de la SELARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265300196632754 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aea
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...]5 La SAS HSC2M Prise en la personne
Source officielleLoyers commerciaux
682390577e21a56f624eda3d
2 avril 2024
2 avril 2024
, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEBATS A l’audience du 06 Février 2024, tenue publiquement, l’affaire a été mise en délibéré au 02 avril 2024 FAITS ET PROCEDURE Le 03 octobre 2005, un contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9df
13 octobre 2008
13 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE ENREGISTREMENT 13. 10. 2008 GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01994 DÉCISION
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b97126
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [F] [O] épouse [I] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Bruno SEVESTRE de la SELARL SEVESTRE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff00
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Plaidant, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ff1
21 mars 2002
21 mars 2002
la personne de ses représentants légaux ayant son siège Zone industrielle de la Passée BALANCES-ORMES 4514O SAINT JEAN DE LA RUELLE représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoué assistée de Maître LAVAL
Source officielleChambre Prud'homale
692ac7c7afcd9ba2a7397de1
27 novembre 2025
27 novembre 2025
INTIMEE : Madame [C] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Frédéric JANVIER, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/01/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Nelly GALLIER la SELARL
Source officielleTrib. de Commerce
69ace65acdc6046d47e63ac5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jean-Paul EYRAUD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2024F0[Immatriculation 1] 2/1233D/NM 10/07/2025 SARL SRP BAIN DE BRETAGNE [Adresse 1] - Représentant : Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea0
6 mai 2008
6 mai 2008
à la Cour et assistée de Maître Hervé DARDY, avocat au barreau de SAINT- BRIEUC INTIMÉS : S.
Source officiellePage 20 sur 26