, 5°/ Mme Gisèle Y..., 6°/ Mme Hanini Z..., toutes deux, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de Mlle Yolande

Henri A..., 2 / de Mme Yolande Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Versailles", dont le siège est ..., représenté par son syndic en

Jacques Y..., demeurant ..., à Douchy-les-Mines (Nord), 2 ) de Mme Yolande Z..., demeurant ..., à Aulnoy-les-Valenciennes (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Vu la requête, enregistrée le 28 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Leisy Yolanda X..., ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

représentée par Me Loïc POULIQUEN de la SELARL CABINET POULIQUEN, substituée par Me Pauline JEANNOEL, avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Février 2026 Présidée par Yolande

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Yolande MODESTE, greffière.

Madame Yolande Roseline Emilienne Z... épouse X... Monsieur Patrice X... Madame Catherine X... épouse A... Monsieur Daniel A... c / LA S. A.

S, à Mmes E et Yolande Scholl, à M. L, à M. J. Copie en sera adressée à la commune de Peyrolles.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Yolande X..., demeurant ..., Les Maronniers, bâtiment 7, à Montpellier (Hérault), en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yolande Madeleine Y..., demeurant à Douchy-les-Mines (Nord) 21-25, avenue marcel Cachin, en cassation

Yolande, demeurant chez M.

Gilles X..., demeurant chez Mlle Z..., ..., 2°/ de Mlle Yolande Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.

Albert X..., 2°/ Mme Yolande X..., demeurant ensemble deux à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1990 par le juge de l'expropriation du département

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Marc X..., 2 / Mme Yolande X..., demeurant tous deux 12, résidence Les Plumeloux, Trie-Château, 60590 Sérifontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel d'Amiens