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4 055 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2207094_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A compter du 1er septembre 2021, il a été nommé adjoint d'animation principal stagiaire pour une durée d'un an.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87358

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

Attendu que selon les termes du contrat de travail, Madame X..., embauchée en qualité d'animatrice secteur arts plastiques , devait intervenir sur trois secteurs différents: * les stages de redynamisation

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63d4cd4092a57405de3318f3

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[M] a été engagé en qualité d'animateur-surveillant de nuit suivant contrat unique d'insertion à durée indéterminée du 08 juillet 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918cb

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Ses modalités d'exécution sont définies par une convention de stage.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2000719_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Par un arrêté du 11 décembre 2018, le stage de Mme B a été prolongé pour une durée de 6 mois.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00601

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

Z..., dirigeant de la société CA Animation, avait « assisté pour partie aux opérations de visite domiciliaire » concernant LCBA ; qu'en considérant qu'« aucun élément ne permet de dire qu'en désignant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Elle fait ensuite valoir qu'elle était bien animateur sportif de proximité, et non conseiller en développement, ses attestations étant de complaisance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02376

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

X... a été déchargé de toute activité d'animation pédagogique au profit de la réalisation d'études destinées à moderniser la formation audiovisuel pour l'avenir ; qu'estimant que ses fonctions avaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b4

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

FRANCAISE DE BASEBALL SOFTBALL à une indemnité de requalification, une indemnité de préavis et les congés payés afférents, réformant pour le surplus, - constater que la convention collective de l'animation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00020

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Dans tous les autres cas, ils reçoivent la qualification d'animateur technicien ; Et attendu qu'ayant constaté que l'activité du salarié s'exerçait pendant une partie des vacances scolaires et excédait

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00388_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

tribunal administratif de Pau d’annuler l’arrêté du 3 mai 2022 par lequel le président de la communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais a refusé de la titulariser à l’issue de son stage

Source officielle
CC

soc

6079b10c9ba5988459c51108

Cassation

19 mars 1987

19 mars 1987

X..., directeur, en invoquant l'incompétence professionnelle de celui-ci, qui avait eu pour conséquence une stagnation des marchés intérieurs et extérieurs de l'entreprise, fait grief à l'arrêt attaqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73a

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

prévoit notamment outre des actions de formation dans le cadre du développement de l'emploi des travailleurs handicapés au sein de l'établissement, visant essentiellement à satisfaire les demandes de stages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00212

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

multisports, sorties, atelier musique, théâtre, stage de danse, que jouer aux échecs avec des jeunes, lorsque peu de personnes étaient présentes, n'est pas irresponsable, qu'il a voulu faire avancer les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404162_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B... exerçait les fonctions d’animateur en accueil collectif de mineurs depuis 2016 et de formateur au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) depuis 2023.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2300438_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme C... a été nommée stagiaire dans le corps d’animatrice d’administrations parisiennes à compter du 4 janvier 2021.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02469

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

X... avait dispensé une formation, une "fiche navette" émanant du ministère de l'emploi relative au stage "gestionnaire de paie" dispensé par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108117_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A l'issue de son année de stage, le jury académique a émis un avis défavorable à sa titularisation et a proposé le renouvellement de son stage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63c1098cbf9fd47c90a13caa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

qu'il appartenait donc à sa supérieure d'organiser l'animation de l'après-midi en conséquence.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00342_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

Mme B, qui a exercé les fonctions d'agent d'animation en qualité de vacataire à partir du 21 septembre 2009 auprès de la commune de Limeil-Brévannes, a été engagée, en qualité d'adjointe d'animation de

Source officielle

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