publique, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure

et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 576, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, défaut

593 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 85, 86 alinéa 3, 575, alinéas 1er et 6, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs

B..., la chambre d'accusation a violé les textes visés au moyen" ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, arrêt ne satisfaisant pas,

575 et 593 du Code de procédure pénale " ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-1, 226-15, alinéa 2, du Code pénal, 100, 575 et 593 du Code de procédure pénale, 8

d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575 alinéa 2, 6° du Code de procédure pénale ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 216, 575, 591 et 592 du

à l'inculpation de Jacqueline F..., épouse C... et contre Marcel X... ; Attendu qu'une telle décision entre dans la classe des arrêts visés par la disposition finale de l'article 571 du Code de procédure

450 du code de procédure civile

L. 626-12 du Code de commerce, 314-1 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire des parties civiles, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

460 et 461 de l'ancien Code pénal, de l'article 321-1 du Code pénal, 437 de la loi n° 66-537 du 24 juillet 1966, des articles 204, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, omission

575 alinéa 2 6 du Code de procédure admet la partie civile à se pourvoir contre un arrêt de la chambre d'accusation portant non-lieu qui ne satisfait pas en la forme aux conditions de son existence légale

575, alinéa 2, 3, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 147, 150 anciens, 441-1 du Code pénal, 85, 86, 575, alinéa

de M. l'avocat général GERONIMI ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-7

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 575, 2ème alinéa, 6°, 593 du Code de procédure pénale, 184 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt

Hélène et pris de la violation des articles 408 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre

le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 365 du Code pénal, 441-8 du nouveau Code pénal, 593 et 575, alinéa 2,5 ), du Code de procédure pénale ; "

2, 6° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 197, 575, alinéa 2, 6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 du Code pénal, L. 480-4 du Code de l'urbanisme, 573-6 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;