port adjoints, ainsi que les agents nommés sur les emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat ou de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire de voies navigables de France, ainsi qu'aux ouvriers des parcs et ateliers

Article Annexe I

—

La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation. Objet du contrôle : 3.6.

Article 44

—

d'identification, les réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure réglementés adressent à la DREETS pilote, au sens défini au premier alinéa de l'article 39 ci-dessus, une demande comprenant : - leur nom ou raison sociale ; - l'adresse de leurs ateliers

Article 13

—

prévoyance administrées gratuitement, les assurances mutuelles régulièrement autorisées ; Les cantiniers attachés à l’armée ; Les écrivains publics ; Les commis et toutes les personnes travaillant à gages, à façon et à la journée, dans les maisons, ateliers

Article Annexe I

—

Ces produits ne doivent pas séjourner dans les ateliers. Objet du contrôle : (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration.

Article ANNEXE I

—

l'organisation du freinage ; 6° Direction : - la composition et le fonctionnement de la direction ; 7° Transmission : - l'organisation de la transmission ; 8° Hydraulique : - les propriétés des fluides hydrauliques ; 9° Sécurité santé au travail dans un atelier

Article R811-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 96

Code rural (nouveau)

aliénations ou échanges d'immeubles ; 11° Les baux emphytéotiques ; 12° L'acquisition ou la cession des valeurs mobilières ; 13° La passation des contrats, conventions ou marchés et les conditions dans lesquelles les dépenses relatives aux exploitations et ateliers

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Description du site Schéma d'implantation sur le site, photographie(s) : DÉNOMINATION TYPE (1) ÉTAT (2) DIMENSION ACCÈS AU PUBLIC (3) (1) Atelier de fabrication, atelier de maintenance, bâtiment

Article Annexe

—

L'emploi se pratique en atelier, à horaires fixes et réguliers mais avec des dépassements possibles. Les postures sont multiples et variées. Les positions "courbé" et "accroupi" sont très fréquentes.

Article ANNEXE

—

L'emploi se pratique essentiellement en atelier, peu d'interventions sont réalisées à l'extérieur. Les horaires sont généralement fixes et réguliers.

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce le plus souvent dans un atelier de production à proximité des machines ou dans un bureau situé près de l'atelier ou de la salle de contrôle.

Article Annexe I

—

de solvant est supérieure à 25 tonnes par an pour les activités d'impression sur rotative offset à sécheur thermique, d'héliogravure d'édition et d'autres unités d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage

Article Annexe I

—

Il exerce son activité dans : - un atelier de fabrication artisanale, - un atelier de fabrication industrielle, - un atelier de haute joaillerie, - un studio de création, un atelier de prototypage, - ou un atelier de création de bijoux de mode, de

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Poissons (ateliers de salage, saurage et séchage des). Pruneaux (fabrication de). Etuvage des prunes. Sucreries. Fabrication et raffinage. Vinaigre (fabrication de).

Article 15

—

spécialistes de 3e catégorie Concierge-vaguemestre-standardiste Concierge-vaguemestre-standardiste Agents spécialisés Agents spécialistes de 1re catégorie Chef magasinier Chef magasinier Agents chefs // // Chef magasinier des ateliers

Article 1

—

La consommation d'aliments et de boissons ne doit se faire qu'en dehors des ateliers après nettoyage des mains et de la bouche.

Article 5

—

Dans les parties d'établissement spécialement affectées à l'exercice des industries ou à l'exécution des travaux dangereux définis par l'article 4, les précautions ci-après doivent être observées : Dans les ateliers, le sol sera formé d'un revêtement

Article 4

—

-Le titre d'accompagnement peut être remplacé par une mention comportant les mêmes renseignements sur le registre d'accompagnement du moyen de transport utilisé lorsque ce dernier accomplit les parcours suivants : Transport entre un atelier de production

Article 19-5

—

L'ouvrier des parcs et ateliers qui a formulé, avant l'expiration de la période de mise en congé, une demande de réintégration est maintenu dans la situation où il a été placé dans l'attente de sa réintégration dans l'un des trois postes qui lui seront

Article 1

—

Ateliers d'affinage " : La disposition : Critères qualité Points de maîtrise Valeur cible Affinage de tradition Durée minimale d'affinage ~12 semaines révolues (soit 84 jours) à partir du jour de fabrication jusqu'à la sortie des caves d'affinage

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