CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 726 résultats pour « chute d'un client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794cbc9ba5988459c46a25

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

coopération dans le domaine des inverseurs de poussée de l'Airbus A 340 ; qu'il était prévu que Hispano-Suiza devait reverser à Hurel-Dubois, au prorata de son intervention, les financements reçus de ses clients

Source officielle

Page 20 sur 237

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

607941169ba5988459c40313

Cassation

7 mars 1973

7 mars 1973

A FAUTE A L'HOTELIER PAR LES PREMIERS JUGES, AURAIT DU RECHERCHER SI, ENVISAGES DANS LEUR ENSEMBLE, ILS NE SUFFISAIENT PAS A CARACTERISER LE MANQUEMENT DE L'HOTELIER A SON OBLIGATION D'AVERTIR LES CLIENTS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bfb3935e2fbe7c90043a6d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il a chuté en portant secours à sa collègue, Mme [M], dont il prenait la relève, laquelle avait été agressée dans la nuit.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il est constant que le sol sur lequel [U] [D] a chuté était, en application de l'article 1242 du code civil, sous la garde du camping [Localité 16].

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00764

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Compte tenu de ces difficultés, la situation économique de la SARL Victoria Z... est particulièrement obérée et cela peut-être constaté notamment par *une chute de chiffre d'affaires à savoir : -317348

Source officielle
CA

11e chambre

60371d77f78d76b7a8663548

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

[W] fait valoir qu'ayant créé et développé une clientèle, il a droit au bénéfice d'une indemnité de clientèle ; que de 1981 à 2010, son chiffre d'affaires est passé de 34 272 euros à 994 176 euros ; que

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616d9ed2a764f4828840fec3

Appel

12 février 2015

12 février 2015

de 12 de leurs propres clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe7

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Bilan satisfaction clientèle.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100732

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

de l'article L. 421-3 du code de la consommation, d'un dommage causé le 9 octobre 2015 par « un défaut de son produit ou de son service », la notion de service incluant « l'accueil physique de la clientèle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00901

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

et les factures de cette société à la demande de la SARL Génération voyages fait ressortir la présence de clients et de factures au nom de clients également clients de Multi cap pour l'année 2013 ; que

Source officielle
CC

civ2

60794c369ba5988459c44f74

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 17 juin 1987), que Mme X... qui effectuait des achats dans un magasin de la société Carrefour fit une chute

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f4f8cdc6046d47342f04

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En juin 2023, il a été décidé de vendre le groupe et divers mandats ont été signés, mais malgré une baisse du prix de vente et en raison de la forte chute du chiffre d'affaires, aucun investisseur n'a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

la constitution de la sicav et le versement sur un compte extérieur à celle-ci d'une somme représentant le montant de l'impôt sur les plus-values, ils n'auraient pas eu à subir les conséquences de la chute

Source officielle
CC

civ1

6079432a9ba5988459c4144b

Cassation

4 décembre 1973

4 décembre 1973

PRIT DE L'ELAN, MAIS QU'AYANT MAL CALCULE CELUI-CI, ELLE TOMBA A LA RENVERSE DE L'AUTRE COTE DE LA BALUSTRADE, DANS UN VIDE D'UNE HAUTEUR DE DEUX METRES ; QUE S'ETANT GRIEVEMENT BLESSEE DANS SA CHUTE

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f63db

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Jean-Pierre B..., tous deux ont fait une chute dans la ruelle qui se trouvait à 2,30 mètres en contrebas de la terrasse ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed9

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

lui-même qu'il venait occasionnellement et de trois clientes dont l'une indique être venue trois fois environ.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01265

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

les indices de comparaison, le CAC-40, indice qu'il a aucune raison d'écarter de l'appréciation de la cour puisque plusieurs valeurs du portefeuille de Mme X... en dépendaient, a dans le même temps chuté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d14

Appel

13 novembre 1998

13 novembre 1998

Monsieur Y... et la Compagnie d'Assurances GROUPE AZUR ont répliqué que Mademoiselle X..., cliente des ECURIES DE VIELLE depuis février 1990, connaissait parfaitement les installations.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00322

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Garage X... ont eu pour effet de détourner la clientèle de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64949aa6a2f06030d258f

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Nous avons eu à plusieurs reprises à vous reprocher vos lacunes professionnelles et votre manque de travail et d'implication, notamment dans le suivi de vos clients, affaires et projets, ainsi que dans

Source officielle