Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été engagée le 3 novembre 1993 par la société Jarry's Fitness club pour dispenser des cours de gymnastique

Y..., qui exploite une salle de gymnastique ; qu'elle a été victime d'un accident du travail le 20 octobre 1989 et qu'à la suite d'une rechute, elle s'est trouvée en arrêt de travail jusqu'au 11 mars

de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 6 novembre 2024 par lequel le maire d'Orléans a fait opposition à sa déclaration préalable en vue du changement de destination du gymnase

assureur dommages-ouvrage, a été condamnée à payer à la communauté d'agglomération porte de l'Isère en exécution d'une ordonnance de référé du 16 juillet 1996, pour faire face aux désordres affectant le gymnase

en établissement scolaire ; elle est entachée d’erreur d’appréciation, dès lors que, eu égard à l’autorisation d’instruction en famille dont a bénéficié leur enfant, à la pratique intensive de la gymnastique

représentée par son maire, demande au juge des référés : 1°) de prononcer une « une injonction aux gens du voyage de quitter commune de Saint-Laurent-en-Gâtines, actuellement installés sur le parking du gymnase

administrative, a rejeté leur demande tendant à la suspension de l'arrêté du 18 juillet 2005 du préfet du Var accordant à la société Var aménagement développement (VAD) un permis de construire un collège et un gymnase

Rennes a ordonné la suspension de l'exécution de l'article 4 de l'arrêté de la préfète d'Ille-et-Vilaine du 25 septembre 2020 en tant qu'il interdit l'accueil du public dans les salles de sports et gymnases

B A, expert, relative aux désordres affectant le gymnase du Bray situé à Annecy. Par des mémoires enregistrés le 10 janvier et le 16 février 2023, M.

Le 20 février 2019, Mme [U] a organisé un combat de boxe dans le gymnase de l'établissement entre deux patients du [5].

demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, l’expulsion sans délai des personnes occupant sans droit ni titre le gymnase

. ; - la proposition d'hébergement qui leur a été faite de passer la nuit dans un gymnase à Riorges, de 20 heures à 8 heures du matin, ne correspond pas à un hébergement adapté à leur situation ; - le

2°) En tout état de cause, annuler l'ensemble des décisions qui se rapportent à la procédure de passation du lot n° 2A du marché public ayant pour objet des travaux portant sur la construction d'un gymnase

L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La SAS TEMPLE SPORT [Adresse 1] Société par actions simplifiée Exploitation salle gymnastique

copropriétaires des résidences Les Hespérides assurent à leurs habitants, qui sont principalement des personnes retraitées, divers services tels que restauration, accueil, bibliothèque, salle de gymnastique

Il a aussi fait acte de violence envers des personnes âgées qui faisaient leur gymnastique matinale dans le parc de Belleville avec de la musique et qui utilisaient une enceinte à cette fin.

laquelle la rectrice de l'académie de Normandie a affecté sa fille au lycée Marcel Gambier de Lisieux ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Normandie d'affecter sa fille en section gymnastique

entre les candidats et les articles 4 et 5 du décret du 25 mars 2016 dès lors que cette société s'était vue attribuer par la commune un précédent marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un gymnase

Il soutient que : - le 4 février 2024, il a été victime d’une chute à l’occasion d’un match de football se déroulant sur un terrain du gymnase Jean Macé, dans la commune des Mureaux, provoquée par

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DAME X..., QUI AVAIT ETE ENGAGEE PAR LE THEATRE DU GYMNASE POUR TENIR DEUX ROLES DANS UNE PIECE ADAPTEE DE L'ANGLAIS,