[K], architecte, au paiement solidaire et fixé la créance à titre solidaire au passif de la société CARAIBES ENVIRONNEMENT des dépens de l'instance.

Architecte, Cap Terre et Via Sonora, membres du groupement solidaire auquel appartient la société Betom Ingénierie.

D... a confirmé ses déclarations en première comparution ; qu'à l'audience, en première instance, il a même précisé que les livraisons avaient duré jusqu'en 2008 ; qu'un autre livreur de carte, M.

stationnement situé [Adresse 6], moyennant un loyer mensuel initial, révisable, de 80,42 € outre 13,66 € de provision pour charges.

[Y] et Mme [W] à payer à la SA Diac la somme de 1.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile pour la première instance, - condamner solidairement M.

payer visant la clause résolutoire a été délivré en conséquence à Madame [K] [D] le 31 mai 2021 , pour un montant en principal de 5854,80 euros; La situation d'impayés locatifs a été signalée à la CCAPEX

Condamner in solidum la société QBE Europe, la société d'architecture Atelier maison verte et de la MAF aux entiers dépens de première instance et d'appel.

[E] [B] et Mme [O] [W], qui se sont engagés solidairement, un local à usage d'habitation et un jardin situés [Adresse 3], moyennant un loyer principal mensuel initial, révisable, de 949,31 €, outre 107,94

bancaire, alors qu’ elle né possédait plus de carte , qu’ elle l’ avait rendue au guichet en juillet 2023, d’ où la présente procédure.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse fédérale du crédit mutuel Nord-Europe, dont le siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 15 décembre 2014 par le tribunal d'instance

PARAMED CAP HORN [Adresse 4] [Localité 6] La S.C.I. RADIO CAP HORN [Adresse 4] [Localité 6] La S.C.I. CONSUL CAP HORN [Adresse 4] [Localité 6] La S.C.I.

Elle sollicite donc le bénéfice de l’acte introductif d'instance et actualise sa créance à la somme de 8 739,01 euros, selon décompte en date du 31 juillet 2024, terme de juillet inclus.

Sur les dépens Me [G], es-qualités de mandataire ad hoc de la SA ZF MASSON, supportera les entiers dépens de première instance et d'appel.

Sur les dépens : Me [P], es-qualités de mandataire ad hoc de la SA ZF MASSON, supportera les entiers dépens de première instance et d'appel.

La commission départementale de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) a été saisie le 10 avril 2024.

- Condamner Mme [C] [T] aux entiers frais et dépens de la procédure d'appel et de la procédure de première instance.'

de payer, de l’assignation et des notifications à la CCAPEX

Ils font valoir que les capteurs solaires étaient en panne dès leur arrivée et que le récupérateur d'eau a été mis hors de fonction par le chauffagiste, de sorte qu'il convient de déduire 150 euros de