; 2° Danse ; 3° Art dramatique ; 4° Arts plastiques. / Les spécialités Musique, Danse et Arts plastiques comprennent différentes disciplines. / Pour les spécialités Musique, Danse et Art dramatique, ils

La requête a été communiquée au Centre national de la musique, qui n'a pas produit de mémoire.

à l'annulation d'un jugement du 26 janvier 1982 du tribunal administratif de Pau, statuant sur la demande de l'association des parents d'élèves, anciens et anciennes élèves de l'Ecole nationale de musique

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 mai 1990 et 11 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE

A demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ensemble des opérations du concours d'admission au stage de formation de chef de musique des armées pour l'année 2008 ; Vu 2°), sous le numéro 317250, la requête

[Q] [L] [A], gérant de la SARL [A] MUSIQUE, assisté de Me [Z] [P].

[D] [F], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société BMG Rights management, société à responsabilité limitée unipersonnelle, venant aux droits de la société BMG VM Music France, dont le siège est [Adresse

Monsieur [S] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Monsieur [T] [V], défenseur syndical, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation DEFENDERESSE A LA SAISINE: ASSOCIATION MUSIQUE

de l'académie de Paris, recteur de la région académique Ile-de-France de refus d'affectation de son fils E A C pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique

au sein de l'école municipale de musique, sans qu'un contrat de travail écrit soit rédigé, a conclu le 9 octobre 1998 avec l'association Ecole de musique de Vernaison (association EMV), créée en 1998,

Vu : - le code de l’éducation ; - l’arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique ; - le code de justice administrative.

l'audiovisuel a rejeté son recours gracieux du 23 avril 1997 tendant au retrait de la décision n° 97-107 du 11 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société anonyme "W-Fréquence Musique

X..., lequel a cédé ses droits d'auteur à la société Une Musique ; que la chanson Angel, écrite sur la musique de M. X..., par M. Y... dit « A... » et M. Z..., et interprétée par M.

Raymond Mensire à compter du 1er novembre 2017 et en tant que professeure de musique à l'école de musique à compter du 31 décembre 2018 jusqu'au 30 juin 2020, date de son licenciement ; o de l'illégalité

Vu les requêtes sommaires et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 4 juillet 1989, 18 août 1989 et 20 novembre 1989, présentés pour l'ASSOCIATION "MUSIQUE

Vu la requête enregistrée le 22 avril 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat présentée par la SCP Savoye Daval pour l'ASSOCIATION "TOP MUSIQUE", dont le siège est ... ; l'ASSOCIATION "TOP

#Metronome Musik GmbH vastaan Music Point Hokamp GmbH.#Ennakkoratkaisupyyntö: Landgericht Köln - Saksa.#Tekijänoikeus ja lähioikeudet - Vuokraus- ja lainausoikeus - Direktiivin 92/100/ETY pätevyys.

Dans ces conditions, la société Le Kiosque à Musique est réputée s'être désistée de sa requête. Il y a lieu, dès lors, de lui donner acte de ce désistement.