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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485085.20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
implicite, née le 26 décembre 2021, par laquelle le préfet de l'Aisne a refusé de lui délivrer l'autorisation environnementale sollicitée pour créer et exploiter un parc de trois éoliennes et deux postes
Source officielleQuatrième Chambre
668c32e2894f7f4d2e0bbd75
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Dès lors il convient de déduire des montants facturés une somme de 3.850€ TTC au titre de « Fourniture et pose d'électricité sur toute la maison (forfait) ».
Source officielleSociale A salle 1
67592de64f06387a26ce76aa
18 octobre 2024
18 octobre 2024
OLANO [Localité 4] venant aux droits de la SAS BRING FRIGOSCANDIA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean Marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2909831-3196695
27 octobre 2009
27 octobre 2009
On hearing the gunshots, a UNFICYP came towards the place where the gunshots had been heard and was about to cross the bridge.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02416_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
et des postes de livraison.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC002895704
5 octobre 2010
5 octobre 2010
On 5 August 2010 the letter sent to the first address was received back at the Court with a note by the Bulgarian Post Office that the addressee had died.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474508.20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
préfète de la Loire a accordé à la société Monts de la Madeleine Energie une autorisation environnementale tenant lieu d'autorisation d'exploiter un parc éolien composé de neuf aérogénérateurs et deux postes
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bdbcdc6046d47825f9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société [O] [F] est intervenue, d'une part, en qualité d'intermédiaire dans le financement-bridge et, d'autre part, en qualité de « seul coordinateur global, chef de file et teneur de livre pour le
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0cc
11 juillet 2008
11 juillet 2008
dans les parties communes, d'étendage de linge, d'actes d'hostilité des occupants du meublé à l'égard des ouvriers des entreprises citées plus haut et des locataires des autres étages ; (plainte du Bridge
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b195
12 mars 2008
12 mars 2008
MOSELLAN DE L' ENFANCE L' ADOLESCENCE ET DES ADULTES CMSEA, prise en la personne de son représentant légal en exercice 47 Dupont des Loges 57000 METZ Représentant : la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03014_20250206
6 février 2025
6 février 2025
comporte des mesures d'évitement communes à toutes les espèces, dès lors que le projet est situé hors des zones à enjeu ; des mesures de réductions seront mises en place, telles que des mesures de bridage
Source officielleQuatrième Chambre
662aa434c8a1343b8cd64057
25 avril 2024
25 avril 2024
Au total, il réclame pour le poste frais de véhicule adapté 2 000 + 11 482,17 € = 13 482,17 €, soit après coefficient de 95% 12 808,06 € de dommages-intérêts.
Source officielleCh. Sociale -Section B
63c79b5dda31367c908eb629
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A l'issue de cette visite, le médecin du travail l'a déclaré': «'inapte au poste précédemment occupé, pourrait occuper un poste dans un bureau calme ou en télétravail'».
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0620JUD002534420
20 juin 2024
20 juin 2024
The officers smashed a window on the bridge.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201099_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
En ce qui concerne le suivi post-opératoire : 7.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157384
28 août 2015
28 août 2015
A copy of the decision to discontinue was sent to the applicant and she was advised of her right to bring a civil action.
Source officielleQuatrième Chambre
662aa438c8a1343b8cd640b8
25 avril 2024
25 avril 2024
De surcroît, le profil mis en oeuvre est insuffisant et mal installé (posé à plat au lieu de vertical).”
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1abecdc6046d47824a08
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Caractéristiques techniques : Pose d'un conduit de 250 x450 mm avec une vitesse d'air de m/sec et surmonté d'un cône de rejet vertical.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200838_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
été transférée à l'hôpital d'Etampes, également rattaché au CHSE, le 20 décembre 2017 à 17h30 et y a été opérée le 21 décembre 2017 à 1h16 par cœlioscopie transformée en laparotomie pour section de la bride
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2005097_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Le même jour, l'enfant a été opéré, en urgence, d'une occlusion intestinale sur bride.
Source officiellePage 20 sur 182