[Y] [Q] à la SA LES VINS [H] [Q], renommée par la suite HOLDING JT porte effectivement sur une cave avec foudre dont un sculpté, une cave avec foudre et fûts ainsi qu'un local aménagé et occupé par des

dans un courrier adressé à maître TESTELDEBORD, avocat à la Cour, en date du 22 avril 2010, que Mme [Y] est habilitée à représenter la société notamment dans le cadre de la procédure concernant la sculpture

. / Tout élément d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

B C et l'entreprise Léa Malvy à lui verser la somme de 72 843,20 euros en réparation des préjudices consécutifs aux désordres des lots n°1 et 2 pour la facture d'orgue et la menuiserie sculpture de celui-ci

Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques

ventilateurs et un dyson, deux balais, deux seaux, deux pelles/balayette, deux lunettes de WC, une broche à four, deux bougies, deux parfums, une ceinture, six serviettes NC, literies et oreiller, une sculpture

par inobservation des conditions fixées par la licence d'exportation d'un buste de Carpeaux ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges que les documents relatifs à l'exportation de cette sculpture

Et aux termes de l'article USS-11-A-2-3 du plan de sauvegarde de mise en valeur de Montpellier : " Les maçonneries, charpentes, escaliers, puits, cheminées, sculptures et lambris, parquets, vantaux, plafonds

Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques

années 2007 à 2011, à l'occasion de quarante-trois opérations distinctes, une centaine d'objets d'art de caractéristiques différentes correspondant à des statuettes africaines, des tableaux, des sculptures

photographies versées au débat, que le lieu déclaré de l'incident est une large place plantée de plusieurs arbres, comprenant également deux bancs, des candélabres, des bites de stationnement ainsi qu'une sculpture

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

On 12 April 1996 a Mr A.B. requested the District Public Prosecutor’s Office to hand over to him two paintings and two sculptures from the building under impoundment in order to display them at an exhibition

QU'AUX TERMES DES ARTICLES 1454-2 ET 1460-2 DU CODE DANS LEUR REDACTION RESPECTIVEMENT APPLICABLE A LA CONTRIBUTION DES PATENTES ET A LA TAXE PROFESSIONNELLE, NE SONT PAS ASSUJETTIS "LES PEINTRES, SCULPTEURS

demeurant situé à Marsat (63 200), n'est pas suffisamment établi dans le cadre du présent litige concernant la commune de La Ciotat et plus particulièrement l'ensemble de sa communication " écrite ou sculptée

Tel est le cas de : - la profondeur des sculptures du pneu avant gauche non conforme aux exigences, - la nécessité urgente de procéder au changement des pneumatiques, - l'usure anormale intérieure