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6 895 résultats pour « soudures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372476cd58014677415b16

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

vers le fonds inférieur des eaux provenant de surfaces n'ayant pas vocation, à raison de la configuration des lieux, à se déverser vers ce fonds inférieur ; que, de ce point de vue également, l'arrêt souffre

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7048616ed0f8cd502e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le CRRMP de [Localité 7] Nord Est a rendu l'avis suivant : « L'intéressé est soudeur depuis 30 ans.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01357_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

étaient amenés à effectuer, à partir de 1960, date à laquelle l'activité de la société s'est développée, et jusqu'en 1997, lors de la fabrication d'éléments de tuyauterie en atelier, des opérations de soudure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162af149547460d26ddb66e

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

MALERBA avait voulu lui imposer une modification du contrat et non des conditions de travail en l'obligeant à exercer la fonction de soudeur et non plus celle de plieur ; Comparaissant, la S.A.

Source officielle
CC

comm

6137220acd580146773f9c0e

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Maurice Y..., pris en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Sodire, demeurant ... à Saint-Denis-de-la-Réunion, 3 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e869

Cassation

29 mai 1973

29 mai 1973

EST POURSUIVI POUR AVOIR TENTE DE TROMPER LE CONTRACTANT SUR LA NATURE, LES QUALITES SUBSTANTIELLES ET LA COMPOSITION DE LA MARCHANDISE, EN METTANT EN VENTE DES MOULES A GLACE, SOUDES AVEC DE L'ETAIN CONTENANT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6962262ecdc6046d47d4685d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ELECTRONIQUE N° RG 24/03503 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVOG Jugement N° 2023000076 rendu le 13 Juin 2024 par le tribunal de commerce de Lille Métropole DEMANDERESSE A L'INCIDENT SA Soudure

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c868

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

en cause ni même que ce soit bien la rupture de cette soudure qui soit à l'origine de l'accident puisqu'ainsi que le faisait valoir X... dans ses conclusions délaissées, aucune expertise n'a été diligentée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100002

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

[K] lors de l'utilisation d'une lampe à souder, a assigné en remboursement l'assureur de celui-ci, la société Matmut. M.

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff499

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

a été victime le 15 décembre 1987 d'un accident du travail; que les 31 décembre 1987 et 3 février 1988, le médecin du travail l'a déclarée apte à un travail à mi-temps sans produit chimique et sans soudure

Source officielle
CE

8ème / 3ème SSR

CETAT:CETATEXT000029214508

Admin. suprême

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Il est institué une taxe pour le développement des industries des secteurs d'activités suivants : / 1° Mécanique ; / 2° Matériels et consommables de soudage ; / 3° Décolletage ; / 4° Construction métallique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210055

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[O] avait été mis à la disposition de la société [5] pour des travaux de soudure et divers travaux demandés par l'entreprise utilisatrice, que la mission de M.

Source officielle
CC

civ3

6079435d9ba5988459c4217a

Cassation

17 novembre 1976

17 novembre 1976

SOCIETE OUATOSE A CHARGE DE L'EDIFICATION D'UN BATIMENT D'USINE LA SOCIETE PARA, QUI A SOUS-TRAITE LE MONTAGE DE LA CHARPENTE A LA SOCIETE BLANC ; QU'UN INCENDIE S'ETANT DECLARE LORS DES TRAVAUX DE SOUDURE

Source officielle
CC

soc

613721d4cd580146773f7cfc

Cassation

22 juillet 1993

22 juillet 1993

son recours, alors, selon le moyen, d'une part, que l'état d'invalidité est apprécié au moment de sa constatation médicale ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de la décision attaquée qu'il souffre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

et réalisé en date du 14 février 2024, à l'issue des opérations amiables, concluant à « un défaut de soudage de type manque de pénétration », une soudure qui « s'est fatiguée dans son axe selon un mécanisme

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6163772df6919f4eda2c3817

Appel

9 février 2011

9 février 2011

appelé 'ébarbage', était en train de manipuler avec un palan une pièce de 982 kg pour la poser sur un tourniquet permettant d'y effectuer la soudure.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031f7dd21fb7a3059f26d9b

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

D..., attaché aux opérations de soudure avait traité environ 40 mètres de longueur, tandis que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90572

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

engagées par la société LCX Leblanc Chromex, dont le siège est au Mans et qui fabrique et commercialise des produits chauffants destinés aux professionnels comme au grand public, les deux premières comme soudeuses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616307f35a67331bacec3bee

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

procès-verbal de constat du 15 juillet 2005, Maître [R], huissier de justice, constate que le papier des lots livrés initialement n'a pas permis d'obtenir un résultat satisfaisant pour l'opération de soudage

Source officielle
CC

civ3

61372502cd5801467741a335

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

localisées sur la seule portion très limitée exécutée par la société Stim, la cour d'appel, constatant, d'autre part, que la société Delattre Levivier avait, elle-même, passé commande à l'Institut des soudures

Source officielle