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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02388_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201118_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Mme D, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2015.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201120_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B, éducateur au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affecté au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nîmes le 1er septembre 2003, puis au sein du STEMO d'Alès, du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50464
6 avril 2023
6 avril 2023
[Y] [C], domicilié [Adresse 1], ès qualités de premier gérant de la société Themis, société à responsabilité limitée, 3°/ la société Steco, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86931
12 juin 2003
12 juin 2003
employée par le cardiologue par le fait que de telles prescriptions ne faisaient pas, à l'époque (1991) l'objet d'un large consensus quant à l'utilisation des anti-agrégants plaquettaires dans les sténoses
Source officielle6ème chambre
DTA_1903712_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'enjoindre au ministre de la justice de lui attribuer une nouvelle bonification indiciaire de 30 points avec effet rétroactif à la date de son affectation au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0404JUD007027311
4 avril 2017
4 avril 2017
Stevo Borojević had been on neither of those lists. 11.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be0254
27 octobre 2022
27 octobre 2022
faire face à un stress particulier et n'avait pas été victime de malaises similaires dans le passé ; - un courriel de l'employeur en date du 2 mars 2018 rapporte que le salarié a dû subir la pose d'un stent
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f584cdc6046d4766ab17
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[R] avait subi une intervention pour la pose de deux stents, 13 ans auparavant, et qu'il prenait un fluidifiant pour le sang depuis.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503245_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les observations de Me Marguet, avocat commis d’office de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03597_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Agnel, président, Mme Stenger, première conseillère, Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mai 2022. La rapporteure, Signé : L.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038444261
6 mai 2019
6 mai 2019
" suffisant " pour justifier leur inscription sur la liste des produits et prestations remboursables, tout en précisant qu'ils n'apportaient pas d'amélioration du service attendu par rapport à des stents
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209632_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B C a été pris en charge à compter du 10 août 2016 à l'hôpital Nord de Marseille pour une sténose hypertrophique ; 2°) de réserver les dépens. Ils soutiennent que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302332_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
les services du ministère de la justice et avoir ainsi droit au versement de la nouvelle bonification indiciaire pour l’exercice de ses fonctions d’éducatrice au sein de l’UEMO d’Avignon dépendant du STEMO
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201056_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Mme B, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2017.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03528_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03631_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00375_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
d’indemnisation médicaux de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (CCI PACA) conclut d’une part que l’arrêt brutal du traitement anti-agrégant plaquettaire, dont bénéficiait Mme F... en raison d’une sténose
Source officielle6ème chambre
DTA_1903726_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
d'un contrat local de sécurité ; - le principe d'égalité de traitement des fonctionnaires est méconnu dès lors que certains de ses collègues affectés au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielle6ème chambre
DTA_1903731_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
d'un contrat local de sécurité ; - le principe d'égalité de traitement des fonctionnaires est méconnu dès lors que certains de ses collègues affectés au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officiellePage 20 sur 137