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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008131935
3 février 2003
3 février 2003
Alain X... ; le SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES DES HOPITAUX PUBLICS et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d5cc25a97f0381f4cf3
27 novembre 2014
27 novembre 2014
prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° 08/02626 APPELANTE Me [E] [B] - Liquidateur amiable de SA LA SOCIETE L.K.B .INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d5cc25a97f0381f4cf4
27 novembre 2014
27 novembre 2014
INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Alain EPELBEIM, avocat au barreau de PARIS, toque : B0510 SA L.K.B.
Source officielle15e Chambre A
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15 mars 2018
15 mars 2018
Alain VERNOINE.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
De plus, nous tenons à vous rappeler que depuis votre arrivée dans l'entreprise à chaque fois que vous travailliez le samedi, le dimanche s'en suit sur votre roulement.
Source officielleChambre Commerciale
6285e1856a1876057df5d5a0
18 mai 2022
18 mai 2022
], entendu par les gendarmes le lendemain de l'accident, a déclaré qu'il se trouvait au moment des faits assis sur un banc à proximité, qu'il a entendu « un bruit de moto qui vient vers » lui, « il allait
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10087
31 janvier 2018
31 janvier 2018
qu'il ne conteste pas avoir entretenu d'étroites relations avec certains collaborateurs de Man and Machine ; qu'il était également de sa responsabilité de faire part à ses coassociés des difficultés qu'allait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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24 mars 2011
24 mars 2011
financier de Monsieur [U] ; qu'elle a employé dès sa création 19 salariés quasi exclusivement démissionnaires de la société CAMPUS PRO ; que la société AFA ne pouvait pas ignorer la désorganisation qui allait
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00449
3 mai 2012
3 mai 2012
.. qui relatait que l'une de ses formatrices au sein de la société Agro Form, formatrice qui figurait parmi le lot de formateurs embauchés par la société Afa, lui avait dit que la société Agro Form allait
Source officielle2ème Chambre
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27 mars 2018
27 mars 2018
N° 14/02977 N° Minute : LG Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CDMF AVOCATS Me Alain COLLOMB-REY
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2012
26 juin 2012
conseiller faisant fonction de président Madame Dominique GUEGUEN, conseiller Madame Marguerite-Marie MARION, conseiller venu d'une autre chambre pour compléter la cour en application de l'ordonnance de roulement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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15 avril 2022
15 avril 2022
Mme [R] était affectée sur le site de l'Hôtel Mama Shelter de [Localité 7] pour un horaire de 7 h par jour soit 35 heures hebdomadaires par roulement.
Source officielle4e chambre civile
6350e4d242150aadff23db22
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'objet d'un rappel sous garantie par le constructeur portant sur la chaîne de distribution, que la fuite est apparue tardivement - à savoir aux alentours du 10 juin 2016 - et après que l'acquéreur ait roulé
Source officielle5e chambre civile
643f8882ad85da04f53a3b47
18 avril 2023
18 avril 2023
Par la suite il allait être reconnu inapte à ses fonctions d'aide soignant, puis licencié et reconnu travailleur handicapé.
Source officielleChambre A - Civile
660e43050740db0008fa9239
2 avril 2024
2 avril 2024
Je dirai à 60/70 km/h ['] Tout ce que je peux dire c'est que ce cyclomoteur allait vite» (sic).
Source officielle6ème chambre
DTA_2305889_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
A..., qui arrivait en sens opposé et allait tout droit. Ce dernier a été blessé et pris en charge par les secours.
Source officielleChambre Sociale
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22 juin 2010
22 juin 2010
Pire, il faisait même du chantage sur cette situation menaçant de ne plus conduire si cela n'allait pas.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00740
9 juillet 2013
9 juillet 2013
cette société était caractérisée par un montant de fonds propres qui s'accroissait au rythme des résultats non distribués et couvrait le montant des valeurs immobilisées de telle sorte que le fonds de roulement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00138
2 février 2010
2 février 2010
invitée par les écritures d'appel de la société AGRO FORM, sur les courriers d'élèves qui relataient que leurs anciens professeurs au sein de la société AGRO FORM leur avaient dit que cette société allait
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab5
24 avril 2024
24 avril 2024
ceux de l'expertise judiciaire correspondant à la somme de 4.451,90 euros et ceux correspondant aux frais d'huissier pour un montant de 207,48 euros, avec droit de recouvrement direct au profit de Me Alain
Source officiellePage 21 sur 37