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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

60320c0bb32a794429fb7656

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

Localité 3] SARL GBG LOISIRS à l'enseigne GRAND BLEU GESTION [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 6] tous trois représentés par Me Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01700_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

n° 1605772,1701308 du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il a annulé l'arrêté du 21 octobre 2016 ; 2°) de rejeter les demandes de première instance ; 3°) de mettre à la charge des intimées

Source officielle
CA

3e chambre civile

631addddf575634f1371ec86

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Défense - Tour A [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Mazarine D'ALIMONTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b74856292f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03693 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4V6 APPELANTE : SARL GRAND BLEU VOYAGES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67908cd11b5a79f732705508

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANCE DU 21/01/2025 * * * N° de MINUTE : N° RG 24/01776 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPSE Jugement du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer du 28 novembre 2023 DEMANDEURS A L'INCIDENT-INTIMÉS

Source officielle
CA

3e chambre civile

69e1d32acdc6046d4789de9a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

GRANGE DE [Adresse 1] représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8e8cdc6046d47be24e5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [G] [J] né le 17 Novembre 1966 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par la SCP GADEL-CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b75da31367c908eb685

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COKS représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

68709fd3f0cfe7ae188feaaa

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

son établissement secondaire sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée à l'instance par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT, avocat au barreau de BEZIERS, substitué à l'audience par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d89939cdc6046d47bc5df4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [T] [L] né le [Date naissance

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65449d62c71a6a83181c8e62

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5ffc888d03cb5f5eda5bcb13

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

[V] [L] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sarah MASOTTA de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6034bb77a69ab0a6eeb88a77

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] (12) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c5

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

né le 20 Août 1968 à NIMES de nationalité Française ... 34250 PALAVAS LES FLOTS représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690c3ed11f8a20b910e9fe88

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Romain BOULET de la SARL SAINT CÔME AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8b

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

-BP 159 95300 PONTOISE Non comparant- Représenté par Me Armelle MAISANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P43 INTIMÉ **************** AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6690c7500d808eb34e4555da

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

plaidant Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 20/01400 (Fond), Intimé dans 20/00775 (Fond) S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6967760bcdc6046d473fad24

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PARIS sous le numéro 318 637 824, dont le siège social est situé au [Adresse 1] ([Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6350e4d642150aadff23db32

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

: Monsieur [Y] [Z] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, du barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1re chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74bd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER D'AUTRE PART : Maître [F] [Y] Avocat au Barreau des Pyrénées Orientales [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emily APOLLIS

Source officielle

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