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457 résultats pour « BOUSQUET Grosse »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 36
Il supporte également le coût des travaux d'aménagement et des grosses réparations afférents à cet immeuble. IV.-A.
Article 222-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63
vingt ans de réclusion criminelle lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse
Article 222-10
quinze ans de réclusion criminelle lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse
Article Annexe II
haricots (non écossés), artichauts. 0,5 Cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de l'inflorescence), pois (non écossés). 0,3 Céleris-raves, choux pommés. 0,2 Mangues, papayes, carottes, raifort, panais, persil à grosse
Article Annexe I
Article A
Hessen, à l'exception des districts : - Kreis Bergstrasse ; - Stadtkreis Darmstadt ; - Kreis Gross-Gerau ; - Land-und Stadtkreis Offenbach. - Mecklenburg-Vorpommer. Niedersachsen. Nordrhein-Westfalen.
Article L2131-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61
à sa situation sur la possibilité de recourir, à sa demande, à des examens de biologie médicale et d'imagerie permettant d'évaluer le risque que l'embryon ou le fœtus présente une affection susceptible de modifier le déroulement ou le suivi de sa grossesse
Article R634-15-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 90
-Par dérogation au premier alinéa de l'article R. 634-15, les stages non validés sont pris en compte dans le calcul de l'ancienneté lorsque le motif d'invalidation est lié à l'une des situations suivantes : 1° Etat de grossesse ; 2° Congé de maternité
Article Annexe
Suivi de grossesse Recueil des éléments évolutifs concernant le déroulement de la grossesse et son issue, suite à une demande de renseignement sur l'éventuel risque (préconceptionnel, embryonnaire, foetal, néonatal ou à plus long terme pour l'enfant)
Article Annexe I à l'article R. 373-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01
du propriétaire et du gestionnaire relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de travaux d'entretien et de grosses
Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)
De tels modèles se sont avérés capables de survivre dans des états de grosse mer, alors qu'ils ont chaviré dans des états de mer moins forte après avoir subi des avaries moins importantes que celles qui sont prévues par la convention SOLAS, loin des extrémités
changement de grade ; 21° Congés administratifs et congés de fin de séjour ; 22° Congé de paternité ; 23° Congé parental, congé de présence parentale, congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie ; 24° Congés statutaires de maladie, pour grossesse
Article Annexe II - II. Maquette 22
rénale aiguë chez le patient sans autre défaillance d'organe -techniques continues et techniques intermittentes ; Module 7 : Aphérèses thérapeutiques -techniques (filtration, double filtration cascade, centrifugation, immunoadsorption) ; Module 8 : Grossesse
Article 222-12
d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende lorsqu'elle est commise : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse
LEGIARTI000033343923
pour 2013 Démarches particulières OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Demande d'allocation journalière d'accompagnement à domicile d'une personne en fin de vie Déclaration d'arrêt de travail-congé maternité exceptionnel pour grossesse
Article Annexe 4-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94
Article 2 Non-discrimination Nul ne peut faire l'objet d'une discrimination en raison de son sexe, de l'origine, de sa grossesse, de son apparence physique, de son patronyme, de ses caractéristiques génétiques, de ses mœurs, de son orientation sexuelle
Article R543-171-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50
spécifique, installés de façon permanente et démontés par des professionnels dans un lieu donné, utilisés et entretenus par des professionnels dans un centre de fabrication industrielle ou dans un établissement de recherche et développement ; 3° " Grosse
Article 222-13
et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elles sont commises : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse
Article 28
(diabète, hyperthyroïdie…) réalisée à tarif opposable par un endocrinologue ou un gynécologue qui serait valorisée par l’application d’une majoration de 16 euros dénommée PEG (Pathologie Endocrinienne de la Grossesse), dont la cotation serait réservée
médicament : notions générales Sort des médicaments dans l'organisme, pharmacocinétique : - principales étapes : absorption, distribution, métabolisme, élimination ; - facteurs influençant le sort des principes actifs : facteurs physiologiques (âge, grossesse
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