la société ECO BENNES et [Y] [I], cités à étude, n'ont pas constitué avocat.

D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 sl N° 2017/ 735 Rôle N° 16/04201 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ SCI LES TERRES CHAUDES BELLA

Par requête enregistrée au greffe le 28 avril 2023, la SASU Bellevret Industries a formé une action en revendication des deux bennes SPFE SP de 8 m3 et de la benne SPFE de 10 m3.

SCI BELA c/ S.A.R.L.

Services, d'une vingtaine de bennes dont une benne remplie de bouteilles de gaz et une benne chargée de fûts métalliques souillés qui ont entraîné une pollution grasse du sol visible à l'œil nu, le poids

[P] ont fait signifier ce jugement à la SARL GBI Groupe Bella Investissement et la SARL M2 Développement le 13 juin 2023.

D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 OCTOBRE 2017 sl N° 2017/ 734 Rôle N° 16/04197 Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ Société civile TERRES CHAUDES BELLA

Par un jugement n° 1901470 du 29 décembre 2020, le tribunal administratif de Pau a rejeté la requête de la société de fabrication industrielle de Bénac.

qui est recevable : Vu les articles 1235 et 1377 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2010), que le syndicat des copropriétaires de l'îlot J du Domaine du Gaou Bénat

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Verres Bennes

voilé en sens inverse de la benne », la benne a basculé en position de levage maximal, le vérin étant en position de blocage hydraulique s'est comporté comme un élément rigide, l'un de ses éléments a

La SNC Beausoleil Bella Vista a conclu au rejet des demandes et réclamé la somme de 3 000 €, en application de l'article 700 du Code de procédure civile.

QU' il apparaît ainsi au Tribunal que la SAS BELLA CIAO n'est plus viable et qu'il convient de mettre fin à l'activité de l'entreprise.

Ben Ali A... à titre personnel et en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Redoine A..., M. Nor-Eddine A..., Mme Nedjma A..., Mme Naima A..., M. Rachid A..., M.

. ; que, par un avenant du 21 mars 1975, il a été convenu que la société Jessie Bella se substituait à M.

Elle affirme que ces procédures ont perturbé la vente des lots restant de la société Bella Vita.

ARTICLES 1382 ET SUIVANTS, 1780 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE 466 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, AFONSO, CHAUFFEUR AU SERVICE DE CANTORO, AVAIT CONDUIT LE CAMION BENNE

BEMA Y... ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M. BEMA Y... n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que le premier juge a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de M.