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408 résultats pour « Benjamin ROGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed7091

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

à Pasay City (Philippines) [Adresse 6] [Localité 8] Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale accordée par le BAJ de Paris le 21 décembre 2021 sous le numéro 2021/050453 Représentée par Me Roger

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4ca3d3976f57d00d3232

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : P0499, avocat postulant et plaidant Ayant également pour avocat plaidant à l'audience Me Agathe ROGER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

CARAMIA 1959 Cittaducale italienne Enrico CARLI 1978 BREGANZE italienne Fabrizio CARTA 1966 SPINEA italienne Massimiliano CARUBINI 1970 Roma italienne Leonardo CASTRIGNANO’ 1973 MONOPOLI italienne Beniamino

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

60331e13710cde8fa9af677e

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

qualité audit siège Représentant : Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20150197 vestiaire : 619 Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2406878_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

L..., représentés par Me Benjamin, dans le dernier état de leurs écritures, demandent au tribunal : d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2023 par lequel la préfète du Val­de­Marne a délivré un permis

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407152_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

L..., représentés par Me Benjamin, dans le dernier état de leurs écritures, demandent au tribunal : d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2023 par lequel la préfète du Val­de­Marne a délivré un permis

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407886_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

L..., représentés par Me Benjamin, dans le dernier état de leurs écritures, demandent au tribunal : d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2023 par lequel la préfète du Val­de­Marne a délivré un permis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0609JUD004193907

Admin. suprême

9 juin 2016

9 juin 2016

    A joint submission was received by Minority Rights Group International, Human Rights Watch and Benjamin N.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROMITI, Florent, Roger, Benjamin

SIREN 987772415Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

30/06/2026

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Créations

LACHAIZE, Benjamin, Patrick, Roger

SIREN 105416200Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/06/2026

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Radiations

MORNAY, Benjamin, Roger, Michel

SIREN 908860471Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

09/05/2026

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Radiations

HILAIRE, Benjamin, Daniel, Roger, René

SIREN 912275336Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

21/04/2026

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Radiations

MORTIER, Benjamin, Roger, Gaetan

SIREN 909660425Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

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