Benoît Lemaire, secrétaire général de la préfecture du Loiret, qui bénéficiait d’une délégation de signature à cet effet en vertu d’un arrêté du 27 juillet 2021 publié le même jour au recueil des actes

Benoît TRUET-CALLU, greffier.

toque : B0761 INTIMÉS Monsieur [U] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Cédric KLEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1312 Association UNEDIC Délégation AGS CGEA DE CHALON

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît

C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.

C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.

2026 La cause a été entendue à l'audience du dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, * Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît

LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/438 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IAGN O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,

] [K] Société CPAM DU VAR Société ONIAM D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Emmanuelle PLAN - Me Benoît

publique, 485, 567, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu du chef d'exercice illégal de la pharmacie pour la vente du baume chinois

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège MP : [B] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Victor FLEURET, avocat au barreau de LILLE substituant Me Benoit

CREATIS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrick DEROWSKI de la SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉ : Monsieur [L] [Y] [Adresse 2] [Localité

El Akil, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2006, qui, pour violences aggravées et infractions à la réglementation sur les chiens d'attaque, de garde

- Aide Piqueur du 01/06/1970 au 30/04/1972: Ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Philippe PETRY Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 14 mars 2025, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à Me

Monsieur [C] [I] atteste : « notre travail consistait à réparer des pièces venant des mines de charbon (réhausses, bacs, coffrets, godets, aiguillages).

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour