Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Mme Blanche Z..., veuve Y..., demeurant 02420 Bellicourt, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Quentin

le pourvoi n° V 20-22.270 contre le jugement rendu le 16 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Tarascon (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Blancher

le 13 mars 1989 par la cour d'appel de Chambéry, (chambre des expropriations), au profit de la société Concessionnaire Française pour la Construction et l'Exploitation du Tunnel Routier sous le Mont Blanc

Article 2 : Mme A versera à la commune Le Mesnil-sur-Blangy une somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

X... a attrait son employeur la société Stokvis Blanc devant un conseil de prud'hommes en paiement de diverses sommes et en allocation de dommages-intérêts non chiffrés, et a relevé appel du jugement le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société touristique du Mont Blanc a fait pratiquer une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société touristique du Mont Blanc a fait pratiquer une

et compagnie, dont le siège est avenue de l'Hermitage, boîte postale 14 à Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 octobre 1988 par le juge de l'expropriation

Y... faisait suite à une analyse des comptes de la société Jerykholding et de la société Financière du Mont Blanc au cours des années visées par la prévention, et que l'origine frauduleuse des fonds ayant

X... a donné des instructions personnelles à son ouvrier Blanc ; qu'aucun des ingénieurs présents le matin n'a donné d'ordre à M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 février 2005), que la société civile immobilière Le Mont Blanc

plantations en cours, de sorte qu'ils ne pouvaient pas être inclus dans les avances aux cultures, seules sommes mises à la charge du cessionnaire par l'ordonnance du Président du tribunal de commerce de Blaye

FAIRE SE SOIT ACCOMPAGNEE D'IRREGULARITES DANS LE DECOMPTE DE CES BULLETINS ; CONSIDERANT QUE LE BUREAU DE VOTE A DECOMPTE A TORT PARMI LES SUFFRAGES EXPRIMES UN BULLETIN AUQUEL ETAIT JOINT UNE FEUILLE BLANCHE

La commune de Blangy-sur-Bresle a lancé une procédure de publicité de mise en concurrence pour une opération de travaux intitulée " Aménagement de la boucle pédestre Agrion de Mercure à Blangy-sur-Bresle

S... a été tué par arme blanche le [...] 2014 et l'auteur des faits a été déclaré coupable de meurtre par une cour d'assises. 2. Agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineure Q...

Ils faisaient valoir que les menuiseries livrées étaient de couleur bois au lieu d'être de couleur blanche.

Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué qu'une cargaison de maïs a été chargée sous connaissements à Bahia-Blanca

[U] [O], domicilié à [Localité 1], des sachets de poudre blanche dont l'analyse a révélé qu'il s'agissait de cannabinoïde de synthèse. 3.