Codes de loi français

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

cisailles à volaille) maniés à une main. 82-05 à 82-06 Tous produits de ces positions. 82-10 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

Article Annexe

. 52. 2 PA Commerce de détail alimentaire spécialisé divers. 55. 4 BA Débits de boissons (sans spectacle).

Article Annexe Ia

.) : argumentation, promotion des produits, des plats en situation de service : annonces au passe, suivi des commandes, mise en œuvre de techniques de vente des mets et des boissons (prix, publicité, conseils, promotions, enquêtes de satisfaction ...

LEGIARTI000050802671

Sont rattachés au secteur Fabrication de denrées alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac les employeurs mentionnés au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants : 112 - Convention collective

Article 9

Paragraphe 6 : Boissons fermentées consommées en Corse, Art. L313-36-1 A créé les dispositions suivantes : -Code des transports Art. L6328-7 XI.

Article Annexe I

Pour les sacs en plastique légers, en distinguant également ceux d'une épaisseur inférieure à 15 microns et ceux d'une épaisseur comprise entre 15 et 50 microns ; c) Le poids de plastique recyclé et le poids total de plastique des bouteilles pour boisson

LEGIARTI000049695375

départementale des industries agroalimentaires de la Réunion 1396 - Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons

LEGIARTI000045658095

et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées Autorisation d'installation de postes de distribution de boissons

Article Annexe 1

vidéoprotection / vidéosurveillance, télédiagnostic et système de diagnostic embarqué natif ou ajouté pour piloter un élément nécessitant un suivi de sécurité lié au certificat de sécurité, toilettes, équipement d'un système de GPS, wifi, distributeurs de boissons

Article 1

320 5 ans Institut e-tribArt II Concepteur développeur d'applications numériques 326 4 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de commerce de gros et de boissons

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

LEGIARTI000042293117

Article L. 1322-1 Quatre mois ou six mois lorsque l'avis de l'Académie de médecine est requis Autorisation d'installation de débit de boisson à consommer sur place dans les zones protégées.

LEGIARTI000023420454

pour animaux de compagnie. 15.8 KB Fabrication de confitures, de confiserie et chocolaterie. 15.8 PB Fabrication et transformation de café et épices. 15.8 VA Industries alimentaires (n.c.a.). 15.9 SB Fabrication de boissons

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Toutefois le chocolat, le chocolat de ménage au lait, les bonbons de chocolat, les fèves de cacao et le beurre de cacao sont admis au taux réduit de 5,5 % ; c) Les margarines et graisses végétales ; d) Le caviar ; e) Les boissons alcooliques ; 1°-00 bis

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

-5 à 225-7, art. 225-10 et 225-11) ; - provocation de mineur à l'usage illicite de stupéfiants (art. 227-18) ; - provocation de mineur au trafic de stupéfiants (art. 227-18-1) ; - provocation de mineur à la consommation habituelle et excessive de boissons

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

39 84-19-40 Appareils de distribution ou de rectification. 84-19-50 Echangeurs de chaleur. 84-19-60 Appareils et dispositifs pour la liquidation de l'air et des gaz. 84-19-81 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons

LEGIARTI000026498432

Fermentation de boissons alcoolisées. Horticulture et maraîchage. Equipage de la pêche. Conservation et reconstitution d'espèces animales. Réalisation d'articles en cuir et matériaux souples (hors vêtement). Conseil clientèle en assurances.

LEGIARTI000023732832

-Description de la boisson spiritueuse La "Fine de Bourgogne "est une eau-de-vie de vin telle que définie au point 4 de l'annexe II du règlement (CE) n° 110/2008 du 15 janvier 2008. C.

Article Annexe unique

plats chauds proposés X 2 2 3 3 4 2 X X X X X 167 Déjeuner et/ou dîner : nombre minimal de plats chauds proposés majoré O 1 1 1 1 2 2 O O O O O 168 Service de boissons

Article Annexe IIa

Réaliser un inventaire X C4-2.6 Repérer et traiter les anomalies dans la gestion des stocks et des matériels de stockage X X C4-3 Maîtriser les coûts C4-3.1 Participer à la régulation des consommations des denrées et des boissons