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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2505009_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2210400_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2302519_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Bourrel Jalon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. La rapporteure, A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202583_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2202627_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2109993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2106460_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000274_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 janvier 2020 et 19 février 2021, Mme C A, représentée par Me Bourrel, demande au Tribunal : 1°) annuler la décision par laquelle
Source officielle5ème chambre
DTA_2309073_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405600_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Langlois, représentant Mme A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405673_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Yegba Hot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405777_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408521_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414117_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289e0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Nicolas TANNIER, avocat au barreau de COUTANCES Madame [I] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 13] [Adresse 12] [Localité 5] représentée et assistée de Me François-Xavier BOUTTEREUX
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LES FREGATES CARAIBES [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michaella MIGNOT-BOUDAREL, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.C.I.
Source officielleChambre référés
6696418cf5112d8edd0590e4
12 juillet 2024
12 juillet 2024
RE F E R E N° Du 12 Juillet 2024 N° RG 23/00802 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTQZ 72D c par le RPVA le à Me Laurent BOIVIN, Me Frédéric BOUTARD, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Julien DERVILLERS
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
EN MEDOC appelant et intimé, présent et assisté de maître BOUTARD, avocat au barreau de Bordeaux. - E... Christelle épouse D... Demeurant...
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd53b6a90a057d2a5a12
26 avril 2022
26 avril 2022
CABINET AR, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SOCIETE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BOUTARD
Source officielleChambre 2-4
68ef2fb6e09691ce5f2b6adc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Laure FAVOLE-KAYA, avocat au barreau de NICE Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
Source officiellePage 21 sur 102
SCI RUE BOUTAREL
26/05/2026
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X-CIO, BOUTAREL, Pascale
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