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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc8
9 février 2006
9 février 2006
Bruno Z..., gérant de droit de la société BRITISH IMPORT, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Bruno X... a été placé en arrêt de maladie à compter du 12 février 2009.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007741262
20 novembre 1987
20 novembre 1987
Bruno X..., - les conclusions de M. E. Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 25 septembre 1981 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Bruno Jean Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1d6
4 mars 2008
4 mars 2008
RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00371_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le GIE Nectar Fruits, représenté par la SELARL Bruno Cambon, mandataire liquidateur, M.
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1ff
10 avril 1996
10 avril 1996
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 1er mars 1995, qui l'a condamné, pour vol avec arme, à 15 ans de réclusion criminelle, a porté à 8 ans la durée de la période de sûreté
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c82
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 13/ 00080 AFFAIRE : Bruno X... C/ SA ALLIANZ IARD RCS PARIS. P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a71
30 mai 2001
30 mai 2001
Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87556
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdc7d8d6fe4baa0d30c64b1
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bruno BLANC, président Mme Soleine HUNTER-FALCK, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marine BRUNIE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition
Source officiellecr
613726a8cd58014677427775
21 février 2006
21 février 2006
présentation ou d'étiquetage, l'exposante invitant la cour d'appel à constater que la vente de compléments alimentaires et notamment de la vitamine C et du produit vitaminé "prophytamine" ne pouvait plus
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14d
12 mai 2009
12 mai 2009
APPELANT Monsieur Bruno X..., demeurant ... ...
Source officiellecr
Cour a décidé que l'action publique dirigéec/Jean-Louis Y
61372623cd580146774233ea
22 mai 2002
22 mai 2002
Z... n'a été désigné aux fonctions de PDG de COFIBRA qu'en septembre 1992, donc postérieurement à la diffusion de la plaquette concernée ; que la Cour, dans ces conditions, relaxera Bruno Z... des fins
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
sur l' appel interjeté par les époux Louis X... et Laurence Y... d' un jugement rendu, le 20 juillet 2007, par le tribunal de grande instance de Senlis, dans un litige les opposant avec Marc Z... à Bruno
Source officielle4e Chambre A
5fdd7064360c991cbe685d0b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
SARL FABRICIMMO C/ Bruno Y...
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno X
6079a84c9ba5988459c4c7e6
13 mai 1992
13 mai 1992
Bruno, - Y...
Source officielle1ère chambre civile A
5fdddaf82923537ee8bc2718
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Bruno X... né le [...] à [...] (HAUTE-SAVOIE) [...]
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X
6253ca40bd3db21cbdd8a752
25 mars 2008
25 mars 2008
LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...
Source officiellePage 21 sur 886