CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 691 résultats pour « CASSEL Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre

6716ad18b098d256e100afae

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DB3R-W-B7H-YERP N° Minute : AFFAIRE Syndicat des copropriétaires de la Résidence “DEFENSE 2000" sise 23 rue Louis POUEY 92800 PUTEAUX représenté par son syndic : C/ [T] [W] [K] [N] Copies

Source officielle

Page 21 sur 185

← PrécédentSuivant →
CE

7/8/9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621856

Admin. suprême

26 avril 1985

26 avril 1985

Castel, tendant à : 1° l'annulation du jugement, du 29 avril 1981, par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande en restitution d'une somme de 86 223 F, représentant le montant

Source officielle
CC

civ2

6137266dcd580146774257ce

Cassation

16 novembre 2006

16 novembre 2006

que la société Metareg fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance alors, selon le moyen : 1 / que ne fait pas courir le délai d'appel l'acte de signification à domicile avec remise de la copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86220

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

tribunal de grande instance de Paris, qui, constatant que les images d'une campagne de lutte contre le tabagisme éditées par ce comité utilisaient des éléments du décor de la marque de cigarettes "CAMEL

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2213451_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés respectivement les 23 septembre 2022, 13 avril et 23 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Jean-Marie Casseus, demande

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL21115_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par l'exploitation agricole de la Capelle ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304949_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur les conclusions des sociétés Eiffage Construction Centre, Castel & Fromager et de leur assureur la SMABTP tendant à leur donner acte de leurs protestations et réserves :   4.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2509095_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Copie en sera délivrée au ministère de l’intérieur. Délibéré après l’audience du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2509096_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Copie en sera délivrée au ministère de l’intérieur Délibéré après l’audience du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507271_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507276_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2001898_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2508847_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

B..., représenté par Me Hervé Cassel, avocat, demande qu’il soit enjoint au préfet de police de le réintégrer en qualité de stagiaire, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la notification

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505901_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Article 2 : L'Etat versera la somme de 500 euros à Me Cannelle, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04239

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6699647207d408f8d4c1f42f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le lot structures métalliques a été confié à la société Castel et Fromaget, qui l’a sous-traité à la société BEIS, puis à la société JMS.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01239_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

octobre 2017, le tribunal administratif de la Martinique a modifié le solde du marché portant sur le lot " fluides " conclu entre le syndicat interhospitalier de Mangot-Vulcin, devenu le groupement de coopération

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004993_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

n'est pas compris dans le projet, contrairement à ce qu'indiquent les requérants, ces deux maisons disposant par ailleurs d'un accès privatif direct sur la route du Castel ; la route du Castel répond

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2403834_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

A C demandent au tribunal d'octroyer aux occupants des terrains de sport à proximité du lycée Camel, lieu-dit Arial à Saint-Girons, un délai pour quitter les lieux.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001197_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Par suite, la commune de Capelle-en-Pevelle ne peut utilement en invoquer la méconnaissance.

Source officielle