Par courrier du 18 mars 2019, la société requérante transmettait un nouveau calendrier prévisionnel de réalisation.

S'agissant des calendriers et agendas : 14.

Il résulte de l'instruction que les agendas et calendriers vendus par la société requérante consistent en une alternance de pages de photographie, parfois accompagnée d'un bref commentaire, et de pages

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

D'autre part, la société Donada soutient que le calendrier d'exécution des travaux comportait des tâches intermédiaires supplémentaires, qui n'étaient pas dans le calendrier prévisionnel, qui sont à l'origine

Or, ce seul élément est insuffisant à rapporter la preuve que le calendrier de modulation ou qu'un calendrier individuel, distinct du calendrier des évènements, ait été effectivement à aucun moment porté

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que, dans sa soumission, la société Morino avait accepté le calendrier

des travaux et des prestations effectuées par la société LBC SAS jusqu’à la date de la résiliation de son marché ; • Dresser le constat détaillé et chronologique des retards pris par rapport au calendrier

En revanche, les heures travaillées au-delà de 35H mais dans les limites prévues par les calendriers ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires.

barreau de BORDEAUX Vu l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX délivrée le 21 février 2025 à la requête de la SCCV COEUR GARONNE à la SAS PROJEX ; Vu la fixation d’un calendrier

s'engage à minima à respecter le calendrier prévisionnel d'exécution annexé à l'acte d'engagement. / Le calendrier détaillé d'exécution sera ensuite élaboré par l'OPC en concertation avec les titulaires

margin-bottom:5.9pt; text-align:justify } .s60A2DA68 { margin-top:5.9pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify }   RÉSOLUTION FINALE DH (96) 574 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o   24792/94 CALIGARIS

La Rochelle/Rochefort, demeurant en cette qualité [Adresse 2], ET : Madame [M] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [C] [Q] [Adresse 4] Défendeurs au principal, Représentés par maître Serge CALLEGARI

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention ".

. / - la période de préparation est de durée variable et par phase selon calendrier contractuel général, par dérogation à l'article 28-1 du CCAG travaux.

; il n'est pas justifié de la date de communication, par voie d'affichage ou autre, du calendrier 2010/2011 ni de celle du calendrier 2011/2012.

Il obligea également la DASPF à examiner la demande du requérant de modification du calendrier des visites. 10 .