Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00759_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Chassagne, premier conseiller, entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00963_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Chassagne, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00984_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Chassagne, premier conseiller ; - et les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000309_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01927_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme B née C, ressortissante de la République du Cameroun, née le 29 mars 1984 à Yaoundé
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2314782_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2308056_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - et les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404534_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404565_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2218583_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519ee
21 février 1990
21 février 1990
-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu qu'un jugement du 20 juin 1985 ayant prononcé la dissolution, à compter du 30 juin suivant, du Groupement agricole d'exploitation en commun dit des Châtaigniers
Source officielleciv2
613720dacd580146773eeee7
8 mars 1989
8 mars 1989
cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel de Rouen (3ème chambre), au profit de Madame Y..., Marie, Geneviève, Germaine DAUCHEZ, demeurant Domaine du Chapître, rue des Camélias, Châtaigniers
Source officiellesoc
61372308cd580146774048e3
5 mars 1998
5 mars 1998
d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sandrine A..., demeurant ..., 2°/ de Mlle Séverine Z..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Chantal X..., demeurant Résidence Universitaire "Les Châtaigniers
Source officiellesoc
613721aecd580146773f60a0
1 avril 1992
1 avril 1992
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Goële services, société à responsabilité limitée dont le siège est avenue du 8 mai 1945, Centre commercial "Les Châtaigniers
Source officiellecomm
613721a7cd580146773f5aad
25 février 1992
25 février 1992
à Rouen (Seine-Maritime), à : 1°) la société Banque de Normandie, dont le siège est ... au Havre (Seine-Maritime), 2°) Mme Ghislaine X..., divorcée Y..., demeurant Domaine du Chapitre, Les Châtaigniers
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2115406_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 9 novembre 2021 et 10 février 2022, la société Epigo, représentée par la Selas Factorhy (Me Chastagnol) demande au tribunal d'annuler
Source officielleJUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2001024_20220804
4 août 2022
4 août 2022
représenté par Me Dauriac, demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre des années 2018 et 2019 à raison du logement situé au sis 8 rue des châtaigniers
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02081_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Marie-Christine Chastant-Morand et la SCP C, ont demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) de condamner l'Etat à leur
Source officielleJuge unique 7
DTA_2208633_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
administratifs d'autorisation d'implantation de bâtiments, de stationnement d'engins, d'installations, d'extractions, de stockages, de déchets, dans le lit du Drac moyen sur le site dit " Les îles " de Champagnier
Source officielleServ. contentieux social
6786b2f6df5b5c7d10ca43ca
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePage 21 sur 152
CHASTAGNIER
05/04/2026
Voir →
CHASTAGNIER, Sylvie Marie Antoinette
18/11/2025
Voir →
CHASTAGNIER, Shelly, CHASTAGNIER
05/11/2025
Voir →
CHASTAGNIER HOLDING
02/11/2025
Voir →
CHASTAGNIER CREATION
02/11/2025
Voir →