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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Contentieux général Proxi
68f2aea6e97b8c1829979dba
7 juillet 2025
7 juillet 2025
publique du : 12 Mai 2025 Affaire mise en deliberé au 07 Juillet 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 07 Juillet 2025 par Julia VEDERE, Président assistée de Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201286_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2022, Mme A D, représentée par Me Clémence Radé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163402e7dbf94c22343ca85
7 avril 2011
7 avril 2011
section encadrement RG n° 06/09758 APPELANTE Mademoiselle [M] [J] [Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me François VACCARO, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Clémence
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406126_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2024, Mme C D, représentée par Me Clémence Radé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6615831ddb5098996d5a4397
9 avril 2024
9 avril 2024
[O] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 7] (MAROC) domicilié [Adresse 6] (Espagne) Au domicile élu de la SELARL RAMONFAUR ELISSALDE JUNQUA LAMARQUE LABORDE, [Adresse 2] représenté par Maître Clément
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000027779964
23 juillet 2013
23 juillet 2013
la discrimination, à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455663.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464716.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCR Zribi, Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033251f62f26396ac07c693
19 septembre 2017
19 septembre 2017
représentée par Maître BARAST substituant Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D'AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle1re chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea1
26 avril 2023
26 avril 2023
FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F19/00339 APPELANTE : Association CGEA DE [Localité 3] UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 3], [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0405DEC000441306
5 avril 2011
5 avril 2011
account of the discretionary character of clemency measures.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2409383_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Clément, président de la quatrième chambre, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Sophie DUMURGIER, présidente, et par Clémence
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69654ea9cdc6046d47102672
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[N] [L] Mme [J] [P] épouse [L] CCC : Me Clément DUGOURD Me Matthieu JOANNY Me Claude PEUCH Copie : Dossier COUR D’APPEL DE RIOM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC
Source officielle1ère Chambre civile
65aa219ea34ad10008581819
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
24/03119 du 10 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00676 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FLV AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Clémence
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455570
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CREDIPAR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clemence DUMONT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise
Source officielle2 e chambre civile
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOUR ISME - APST représentée par sa présidente en exercice, Madame [M] [P], domiciliée au siège social sis : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Clémence
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA02490_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : " Les sanctions disciplinaires sont réparties en quatre groupes : / Premier groupe : / L'avertissement, le blâme ; / Deuxième groupe : / La radiation
Source officielle1ère Chambre
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
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