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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137261ecd58014677423154
13 octobre 2004
13 octobre 2004
conducteur, Solenne Y... a confié qu'elle souhaitait passer son permis de conduire ; que Amadeu X... lui a alors proposé de l'emmener dans une auto-école et ils se sont ainsi rendus à Lagny-sur- Marne, à Claye-Souilly
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7d
15 septembre 2014
15 septembre 2014
non comparante-ni représentée INTIMEE : La Société BV BUROSTOC 34 chemin des Dames 78340 LES CLAYES SOUS BOIS non comparante-ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007785437
16 mai 1990
16 mai 1990
Fresnes-sur-Marne à Claye Souilly (77410) ; la SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MOUISEL demande que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 21 novembre 1985, par lequel le tribunal administratif de Versailles
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Claesc/Belgique
ECLI:CEDH:001-194361
12 juin 2019
12 juin 2019
En outre, le requérant bénéficie-t-il d’un suivi médical en milieu spécialisé ( Claes c. Belgique , n o 43418/09, § 98, 10 janvier 2013, Gheorghe Predescu c.
Source officiellecomm
6137216ccd580146773f3a14
14 mai 1991
14 mai 1991
Dominique X..., demeurant à Paris (10ème), ... et actuellement à Claye Souilly (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507340_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
26 août 2024 par lequel les maires de Saint-Thibault-des-Vignes et Lagny-sur-Marne ont accordé à M. et Mme G... un permis de construire une maison individuelle sur les parcelles situées chemin des Clayes
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5ee
30 juin 1988
30 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Z..., demeurant à Claye Souilly (Seine-et-Marne), 8, hameau des Saules, en cassation
Source officiellecomm
61372127cd580146773f1672
19 décembre 1989
19 décembre 1989
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CULLIGAN FRANCE, société anonyme dont le siège social est 4, avenue du Président kennedy, Les Clayes-sous-Bois
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740edf3
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Gif-sur-Yvette, 6 / la société Airvotec, dont le siège est ..., 7 / la société Occitanis, dont le siège est ..., 8 / la société Francilis, dont le siège est 36, route nationale 3, Bois Fleuri, 77410 Claye
Source officielleciv1
61372280cd580146773fdc12
20 juin 1995
20 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant impasse du Château, à Claye-Souilly (Seine-et-Marne
Source officiellesoc
61372229cd580146773fabf6
28 avril 1994
28 avril 1994
Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 avril 1992 par le conseil de prud'hommes de Versailles (section commerce), au profit de la société Gallia, société anonyme, dont le siège est aux Clayes-sous-Bois
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5bca
15 avril 1992
15 avril 1992
Georges G..., demeurant Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellecomm
613722ddcd5801467740277f
29 avril 1997
29 avril 1997
Michel Y..., 3°/ Mme Françoise X..., épouse Y..., directrice générale, demeurant ensemble au lieudit "Maison Neuve", 35590 Clayes, en rabat de l'arrêt n° 422 D rendu le 27 février 1996 par la Chambre
Source officielleAvis
CADA:20161219
28 avril 2016
28 avril 2016
Madame X, pour le compte de l'association de défense de l'environnement de Claye-Souilly et ses alentours (ADENCA), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2510083_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
M. et Mme C résidant à Clays-Souilly (77410), il y a lieu de transmettre leur requête au pôle social du tribunal judiciaire de Meaux.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405616_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
préfet de Seine-et-Seine a suspendu la validité de son permis de conduire pour une durée de six mois suite à l'infraction au code de la route relevée le 23 avril 2024 à 17 heures 40 sur la commune de Claye-Souilly
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba81
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Franck D..., directeur général de la SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DES CLAYES- SOUS- BOIS (SEMACLA).
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028195282
13 novembre 2013
13 novembre 2013
commune de Nantouillet, de la commune de Saint-Mard, de la commune Villeneuve-sous-Dammartin, de la commune de Cuisy, de la commune de Longperrier, de la commune de Moussy-le-Neuf, de la commune de Claye-Souilly
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162c5131e6e05567349088b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
janvier 2010 offrent une typologie de désordres caractéristique de celle de désordres observés lors d'une période de sécheresse, ces désordres s'observent sur un substratum constitué par l'argile de Clary
Source officielle2ème Chambre Cab3
6696b9069a603a69291131eb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
exercice, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [D] [X] soutient avoir été victime d’une chute dans l’escalator de la station de métro “Désirée Clary
Source officiellePage 21 sur 43