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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1 SS
CETAT:CETATEXT000007973713
29 décembre 1997
29 décembre 1997
n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision ayant rejeté sa demande d'aide ; Article 1er : La requête susvisée de la SNC DURAND-HERVE-VANELLE est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3
12 mars 2007
12 mars 2007
BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310533_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2109630_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Article 2 : Sous réserve que Me Durand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État celui-ci versera une somme de 800 euros à Me Durand au titre des dispositions de l'article
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90249
2 février 2023
2 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 22-11.778 Demandeur : la société Bee Design et autres Défendeur : la société La Coutellerie de Laguiole - Honoré Durand
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
GS / RG Demande en partage Grosses délivrées à Me Garnerie et à la SCP Chabaud Durand- Marquet COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 07 FÉVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15b
29 février 2012
29 février 2012
C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 29 FEVRIER 2012 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Marc X..., demeurant
Source officielleciv3
613720fccd580146773f00c6
24 mai 1989
24 mai 1989
responsabilité limitée SERDDIP, dont le siège social est 71-73, avenue du Président Wilson à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 7°/ de la société à responsabilité limitée BUREAU D'ETUDES DUGARD
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b99
19 novembre 1998
19 novembre 1998
conducteur d'un fourgon loué auprès de la société COMATRA, effectuant un transport pour le compte de la société THOMSON, a garé ledit véhicule sur l'aire de stationnement de la société DEMENAGEMENTS DURAND
Source officielleChambre référés
6700345ec34eb4cc857900ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Madame [K] [M], demeurant [Adresse 1] / FRANCE représentée par Me Eric SURZUR, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Solene DUHALDE
Source officielleciv1
60794c1f9ba5988459c44bac
13 décembre 1988
13 décembre 1988
cette vérification ne lui permet pas de conclure à la sincérité de l'acte, la partie qui fonde ses prétentions sur cet acte doit en être déboutée ; Attendu que Marcelle Z..., veuve de Frédéric Durand
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2301275_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Seul l'article 3 de ce jugement qui porte sur les frais exposés non compris dans les dépens n'a pas été exécuté en dépit des diligences effectuées par Me Durand.
Source officielleCour d'Appel
REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Catherine X
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb0
6 novembre 2012
6 novembre 2012
E COLLEGE LOUIS DURAND c/ Madame Catherine X... épouse Y... Madame Dominique Z... épouse A... Madame Maïté B... Monsieur Pierre C... Madame Catherine D... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E. COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Marie-Laure X
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb7
6 novembre 2012
6 novembre 2012
COLLEGE LOUIS DURAND c/ Madame Marie-Laure X... épouse Y... Madame Magali Z... Madame Carine A... épouse B... Madame Delphine C... Madame Karine D... épouse E... Madame Hélène F...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300813
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vitse, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Tinchon, greffier de chambre. Vu l'article 612 du code de procédure civile : 6.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10776
1 octobre 2025
1 octobre 2025
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER OCTOBRE 2025 La société Y F Durand
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105280821d9a1906fcd7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
juridictionnelle Totale numéro C-31555-2025-11464 du 20/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) Madame [UV] [BM] [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Clémence DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e7
2 avril 2013
2 avril 2013
Le 27 décembre 2008, la société Luc Durand a souscrit une nouvelle déclaration d'accident du travail de laquelle il ressort que, le 16 décembre 2008, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01284_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Bouniol, représentant l'EPS Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105998_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
B, représentant le centre hospitalier Barthélémy Durand d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 21 sur 654
DEMES-DUHALDE
07/06/2026
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EURL BENOÎT DUHALDE
31/05/2026
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Duhalde, Peio, Peio Duhalde
17/05/2026
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DUHALDE CONSTRUCTION
11/05/2026
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DUHALDE SAS
11/05/2026
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