Contre-indication des efforts physiquement contraignants et contrainte thérapeutique avec surveillance cardiologique rapprochée 25 à 35 % Limitation fonctionnelle entravant l'activité ordinaire (marche rapide : classe fonctionnelle II+ ou III), altération franche

Article Annexe I

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autres Outils tranchants et ciseaux Écailleur Pince à épiler Bacs Eau, poubelles Consignes, fiches techniques Le respect de la matière d’œuvre Le choix justifié de la technique utilisée La régularité de la coupe, des poids, de l’épaisseur La coupe franche

Article Annexe

—

Ile-de-France, Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres pour la circonscription électorale n° 2 (Hauts-de-France, Normandie), trois membres pour la circonscription électorale n° 3 (Grand Est), trois membres pour la circonscription électorale n° 4 (Bourgogne-Franche-Comté

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par le tableau clinique suivant : - dyspnée à l'effort modéré ; - cardiomégalie modérée ; - altérations franches de l'électro-échocardiogramme ; - absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ; - stabilité sous traitement.

Article Annexe

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RÉGION FRANCHE-COMTÉ Zone d'emploi de Belfort (102 communes) Andelnans ; Angeot ; Anjoutey ; Argiésans ; Autrechêne ; Auxelles-Bas ; Auxelles-Haut ; Banvillars ; Bavilliers ; Beaucourt ; Belfort ; Bermont ; Bessoncourt ; Bethonvilliers ; Boron ; Botans

Article Annexe 1

—

S'il s'agit d'une erreur de parcours due à une mauvaise interprétation de la part du candidat, l'expert interrompt la manœuvre au moment précis où l'aplomb avant du véhicule atteint le ou les obstacles délimitant la porte non franchie.

LEGIARTI000050672764

—

BONNEVILLE/SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 962096 6554681 2023_LOT1_ZN_74_14_S1 1 Point 2 962377 6555015 Point 3 962305 6555188 Point 4 962258 6554928 Point 5 962105 6555008 2023_bis_39-01 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000046494610

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Comité social d'administration de la DDFIP de la Corrèze Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 63,78 36,22 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administrationde la DRFIP de Bourgogne-Franche

Article Annexe

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Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale de Franche-Comté, à Besançon (Doubs). Services administratifs et techniques de la légion de gendarmerie départementale du Nord-Pas-de-Calais, à Lille (Nord).

Article Annexe II

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fullonica Raie chardon X Leucoraja naevus Raie fleurie X X X Lophius budegassa Baudroie rousse X X X Lophius piscatorius Baudroie commune X X Merluccius merluccius Merlu européen X X X Molva macrophthalma Lingue espagnole X Molva molva Lingue franche

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

l'unanimité ; – et, le cas échéant, en application du B de l'article 4 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville ou du B de l'article 3 de la loi n° 96-1143 du 26 décembre 1996 relative à la zone franche

Article 1

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Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.

Article Annexe

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Ville franche-sur-Saône. (Complément en Rhône.) Jassans-Riottier et Frans, Beauregard. 06 - Alpes-Maritimes Nice.

LEGIARTI000051471596

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03103) ; Doyet (03104) ; Droiturier (03105) ; Durdat-Larequille (03106) ; Ébreuil (03107) ; Échassières (03108) ; Escurolles (03109) ; Estivareilles (03111) ; Étroussat (03112) ; La Ferté-Hauterive (03114) ; Fleuriel (03115) ; Fourilles (03116) ; Franchesse

Article Annexe

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Franche-Comté Haute-Saône Zone d'emploi de Lure-Luxeuil (n° 4302) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 précitée : 2017. 70001 Abelcourt ; 70004 Adelans-et-le-Val-de-Bithaine

LEGIARTI000026025899

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étrangère et de français sur objectifs spécifiques à l'université de Buea. 14 710 CAMEROUN E 4 Expert technique pour la promotion du français auprès de l'Ecole normale supérieure de Bambili. 13 710 CAMEROUN FP 1 Expert technique auprès de la zone franche

Article Annexe II

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Hauts-de-France Etablissement GLACERIE DE CHANTEREINE, rue du Maréchal Joffre et 1, rue de Montluçon 60150 Thourotte : de 1962 à 1994 ; Franche-Comté Allied Signal, 25790 Les Gras : de 1976 à 1993 ; ALSTHOM, puis ALSTHOM ATLANTIQUE, UNELEC, CGEE ALSTHOM

LEGIARTI000029309367

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technique spécial ENPJJ Spécial 6 Comité technique territorial (CTT) Rhône-Ain Territorial 7 CTT Drôme/Ardèche Territorial 5 CTT Isère Territorial 5 CTT Auvergne Territorial 5 CTT Savoie (s) Territorial 5 CTT Loire Territorial 5 CTT Franche-Comté

LEGIARTI000042967907

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ROMORANTIN LANTHENAY R 2020 ARMEE DE L'AIR DETACHEMENT AIR DE ROMORANTIN (-LANTHENAY) - GROUPE ENTREPOT DES MATERIELS EN APPROVISIONNEMENT -11.602 41200 ROMORANTIN LANTHENAY R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - ORLEANS - ESCADRON DE TRANSPORT FRANCHE-COMTÉ

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