Ferrari, président, Mme Glize, première conseillère, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. La rapporteure, J.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Elle soutient que : - une mission G2PRO a été réalisée portant sur la stabilisation du talus suite au glissement de terrain, cette étude du 25 juin 2018 préconise de procéder à l'excavation des terrains

de déplacer les rouleaux, chacun mesurant 1,40 mètre de long et pesant 80 kilogrammes ; que pour aider Maher X..., Mohammed D... s'était saisi de l'extrémité de l'un des rouleaux, dos au vide, avait glissé

causée par une quelconque manoeuvre du véhicule ou plus généralement par un fait de circulation (conclusions, p. 5, antépénultième §) ; qu'en retenant néanmoins qu' « il n'est pas contesté que le glissement

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Delilaj, avocat des requérants.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023 : - le rapport de Mme Glize, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 25 septembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Delilaj, avocat des requérants.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 11 décembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, Considérant ce qui suit :

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 11 décembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 11 décembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de M.