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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721becd580146773f6c39
16 juin 1992
16 juin 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
613721becd580146773f6c95
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372283cd580146773fde90
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137226bcd580146773fcc9e
28 mars 1995
28 mars 1995
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec22
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleciv1
613722a9cd580146773ffc88
20 février 1996
20 février 1996
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c39
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Grégorie Dominique né le 02 Avril 1979 à ST YRIEIX LA PERCHE (87) Fils de X... Dominique et de Y... Josette De nationalité française Célibataire Chef d'entreprise Demeurant ...
Source officiellesoc
613720fccd580146773f00b4
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Mustapha, demeurant à Clichy (Hauts-de-Seine) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E) au profit de la société Restaurants Grégoire de
Source officielleciv1
613720cdcd580146773ee80c
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Grégoire, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. X...
Source officielleChambre 1-4
6780be27780de3a214879ed0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TOULON substituée par Me Nathalie ROMAIN de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE Société JORDAN & FERNANDO DIAS L.D.A représentée par Me Grégory
Source officielle4e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1bf1
2 juin 2016
2 juin 2016
Rôle N° 15/00991 [U] [W] C/ Syndicat UNION DES SYNDICATS DES COPROPRIETAIRES [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Gregory
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875a51eeae4f1309d1fa
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ETABLISSEMENTS PICQUETTE Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me VAJOU - Me GREGORI COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c707cdc6046d47345716
21 janvier 2026
21 janvier 2026
au R-1 », «reprendre angle en crépi ouverture R+2 bâtiment F et cueillie côté F08 »
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008035354
4 juillet 2001
4 juillet 2001
X... ; Article 1er : L'arrêt du 27 mai 1999 de la cour administrative d'appel de Nantes est annulé.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000033970240
1 février 2017
1 février 2017
Grégory Rzepski, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034209380
17 mars 2017
17 mars 2017
Vu la procédure suivante : Mme B...A...a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé par le maire de la commune de Saint-Martin-la-Garenne
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59ba9
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Grégory Y... et la SCI New Déco font grief à l'arrêt d'avoir refusé de constater l'irrecevabilité de la demande de report de la date de cessation des paiements, présentée hors délai par le liquidateur,
Source officielle4ème Chambre Cab F
69cecd4bcdc6046d47e76cef
2 avril 2026
2 avril 2026
Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 12 Février 2026 Madame DUFAY, Juge aux Affaires Familiales Madame GREGORI
Source officielle4ème Chambre Cab F
69cecd6acdc6046d47e76f8a
2 avril 2026
2 avril 2026
Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 12 Février 2026 Madame DUFAY, Juge aux Affaires Familiales Madame GREGORI
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ae
18 mai 2017
18 mai 2017
s'y étant pas opposés, devant Madame Marie CONTE, Conseiller faisant fonction de Président en remplacement de Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre empêché, chargée du rapport et Madame Myriam GREGORI
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