Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

HARMONIE MUTUELLE [29] [40] [45] [50] [38] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Véronique PAIR, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Hélène

Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Arnaud CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Représentée par Me Hélène

Représentée par Me Jean FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Hélène

KERTREGUIER C/ Melle Muriel LE PICHON OEOMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Hélène Giami, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

S'agissant du classement des zones 1AU dans les communes de Hélette et de Macaye : 18.

, dans le litige l'opposant : 1°/ au directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), dont le siège est [...]                                              , 2°/ à Mme Hélène

l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, de la Conférence des bâtonniers de France et d'outre-mer et de l'Ordre des avocats au barreau de Paris, - les conclusions de Mme Marie-Hélène

Représentée et assistée sur l'audience par Me Stanislas PANON de la SELEURL PANON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2023, substitué sur l'audience par Me Hélène LAUTHE, avocat au barreau de

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Madame Valérie COLLET, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène

No 10/ 01505 AFFAIRE : Me Hélène X...-Commissaire à l'exécution du plan de MOLITOR CONSULT GESTION ... C/ Aurélie Y... ...

A l'examen des échanges de sms produits, il apparaît que ceux-ci ne sont pas continus et que seuls des captures d'écran de certains échanges sur certaines périodes ont été versés aux débats.

CERLASE dont le siège social est Parc d'Ester - 9, Rue Columbia - B.P. 6814 - 87068 LIMOGES CEDEX représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Hélène

du 30 mai 1967 et le plan d'échange annexés et publiés le 27 juin 1967

Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.