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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Henri AE..., demeurant 84300 Cavaillon, 129 / de M. Paul AH..., demeurant 65400 Estaing, 130 / de M. Henri AJ..., demeurant 65260 Pierrefitte-Nestalas, 131 / de M.
Source officielleciv3
613720becd580146773ee08c
1 juin 1988
1 juin 1988
Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Cachelot, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme Veuve X... et des époux Y..., de Me Hubert Henry
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee2
7 février 2002
7 février 2002
Henry pris en sa qualité de curateur de Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d150
24 juin 2009
24 juin 2009
représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Alban BARLET, avocat au barreau de LYON Monsieur Henri X... né le 11 juillet 1966 de nationalité française ...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c149
23 juillet 2008
23 juillet 2008
née le 12 Avril 1947 à BIRAN (32350) de nationalité française Demeurant A... 32190 ST JEAN POUTGE représentés par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistées de Me Michèle BABERIAN, avocat APPELANTES
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a1
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Jérôme SOLLIER, avocat INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleciv1
613720bccd580146773edf6e
10 mai 1988
10 mai 1988
(Maine-et-Loire), 5°) de Madame du U... , demeurant ... (13éme), 6°) de Monsieur Henri de Q..., demeurant .... à... Yvon (Maine-et-Loire), 7°) de Monsieur de XX..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056b
16 avril 2013
16 avril 2013
lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Elisabeth Y... ... 44100 NANTES Appelante, représentée par Me Emmanuelle HENRY
Source officielleJEX
67f03b9202fc178212f83df3
4 avril 2025
4 avril 2025
saisie Monsieur [R] [K] soutient ne pas être le propriétaire du véhicule saisi dès lors que la carte grise, qui constitue également une présomption de propriété, indique qu’il est la propriété de sa fille
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
SENEGAL représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Jacques Henri GARDEIL, avocat Monsieur Bernard B...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc17
27 mars 2008
27 mars 2008
née le 01 Janvier 1935 à BIVES (32380) de nationalité française retraitée demeurant... 32500 FLEURANCE représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Louis SAINT YGNAN, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201584
4 décembre 2008
4 décembre 2008
l'utilité du contrat pour ce dernier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcelle X..., décédée le 5 avril 2002, avait souscrit, le 16 novembre 1995, un contrat d'assurance sur la vie en désignant sa fille
Source officielleciv2
613721cbcd580146773f7674
17 mars 1993
17 mars 1993
cour d'appel de Paris (7ème chambre section B), au profit : 18) de Mme Christiane A..., veuve X..., demeurant ... (17ème), prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille
Source officielle3ème chambre
DTA_2201809_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
A D demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Marne a rejeté sa demande de regroupement familial au profit de son épouse et de ses deux filles mineures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100486
13 mai 2015
13 mai 2015
Y..., et, en représentation de Françoise Y..., sa fille prédécédée, trois petits-enfants, MM.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2211306_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme C D, agissant tant en son nom personnel qu'en celui de représentante légale de sa fille B E D, représentée par Me Pitcher
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efd
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DE SAINT DENIS en date du 04 MARS 2014 suivant déclaration d'appel en date du 09 AVRIL 2014 rg no 12/ 02975 APPELANT : Monsieur Claude Henri
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19d
26 juin 2008
26 juin 2008
Elle redoute donc que sa fille soit mise en contact avec l'arrière grand-père.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500182_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
du 10 octobre 2024 par laquelle le président du conseil départemental d’Eure-et-Loir a rejeté leur demande de délivrance de la carte mobilité inclusion portant la mention « stationnement » pour leur fille
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a253
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DEBATS : A l'audience
Source officiellePage 21 sur 70