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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

680b1a572364a383b77474d2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Emmanuel Gil de la Scp Scpi Bonnecarrere Servieres Gil, plaidant, avocat au barreau de Toulouse INTIMÉ : M.

Source officielle

Page 21 sur 44

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CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Emmanuel, - N... Bernard , - N... Juliette, - N... Nicole, épouse G..., - XL... Michel, - XL... Pierre, - XL... Régis, - La MAISON DE RETRAITE DE BOURG-ARGENTAL, - F...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780baddf25437b69df75b1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Madame [G] [D] intervenant en sa qualité de nue propriétaire née le 04 Février 1983 à [Localité 14] (SRI LANKA) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Jacques Henri

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006485

Admin. suprême

15 juin 2007

15 juin 2007

est 22, allée Nelson Mandela, à Tremblay-en-France (93290), l'AUTO-ECOLE MARTINE, dont le siège est 22, rue Ernest Renan, à Saint-Denis (93200), l'AUTO-ECOLE POINT PERMIS, dont le siège est 41, rue Henri

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Henri d'B..., lui-même aux droits de sa mère Lydie Charlotte YX...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75cd6cdc6046d47732367

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE, Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032f2aac36c72666d3275a4

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEES : Société d'assurances SMABTP [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jacques henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dc6

Appel

24 février 2006

24 février 2006

BAIL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dc9

Appel

24 février 2006

24 février 2006

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dce

Appel

24 février 2006

24 février 2006

BAIL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fd8

Appel

24 février 2006

24 février 2006

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f7

Appel

24 février 2006

24 février 2006

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8812f

Appel

24 février 2006

24 février 2006

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

67eed480b848dd6814c5eeb8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [R]( Maître Edward TIERNY de la SELARL HENRY TIERNY AVOCATS ASSOCIES) C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Ordonnance du 29 Octobre 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 57433 APPELANT Monsieur Marc X... ... 75010 PARIS représenté par la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110660

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Emmanuel Y..., domicilié [...]                    , 159 avenue des Frères Bühler, [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30be71dfcd8318201026

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[P] [D] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Axelle SAUZAY-LEPERCQ, avocat au barreau de LYON, toque : 927 ayant pour avocat plaidant Me Emile-henri BISCARRAT de la SELARL EMILE-HENRI BISCARRAT

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Pierre-Emmanuel XB..., demeurant ..., Mme Evelyne XM..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ced

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

C/ Philippe Henri Armand Y... ...

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5c2cdc6046d479b487b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 22 Mai 2026 Président : Madame HERRY, VP en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience

Source officielle