Y..., A..., B..., HUGUES, MAYRAND, MAZZA, MONIE, PIETRI, VUILLET, AINSI QUE PAR M. Z... EN CE QUI CONCERNE SA DEMANDE DE CONGE SONT REJETEES.

Hugues A, demeurant ... ; M.

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Catherine MURE et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et M. René GERGELE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, M. Michel FUCHS et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.

: Monsieur [V] [Z] Né le 01 juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Jean-René DESMONTS, Membre de la SCP AB, avocat au Barreau de LISIEUX, substitué par Me Hugues

Hugues Y... a été proclamé élu avec 1419 voix, tandis que M. Wilfrid X... n'obtenait que 1398 voix ; Sur le grief tiré de l'inégibilité de M.

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Michel NAGET, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le receveur particulier des finances d'Epernay, domicilié 12, place Hugues

Hugues Renaut, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Joël Cosserat, juge présidant l'audience, M. Frédéric Turbat, juge, M.

NNNNN..., Françoise YYY... 26 ans avant, Paul I... et Hugues WWWWW... 24 ans, Alain HHHHH... et Bernard EEEE... 23 ans, Claude KKKKK..., Christian Q..., Alain UUUU..., Jacqueline KK..., Jacques VVVV...

Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ APPELANT S.C.

Jean-Hugues A, demeurant ..., en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n°58-1067 du 7 novembre 1958 ; M.

CDDG IMMO 22 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Hugues ROUMEAU, avocat au barreau de ROANNE S.C.I.

1960 à [Localité 9] (45) [Adresse 16] [Localité 12] Représenté par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0629 ayant pour avocat plaidant : Me Hugues

implicitement née à son bénéfice le 05 avril 2025 et s’opposant à la déclaration préalable déposée le 05 mars 2025 pour l’implantation d’une station relais de téléphonie mobile sur un terrain sis 1357, Chemin Hugues

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hugues

Hugues X..., demeurant ... (La Réunion) ; M.

angles de mur et le point " N " par une ancienne borne ; Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats qu'une borne a effectivement été implantée au point " Q " par le cabinet de géomètre expert Hugues

Hugues Lollia, représenté par l'AARPI VL Avocats, par Me Lacoste, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision contenue dans le courrier du ministre des armées