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1 481 résultats pour « Jean-Michel OMS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

61629bc6eaaf44d62f53e9d6

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

[D] [Z] [W] [C] SA AXA FRANCE IARD SASU VERDICTIMMO - SOCIETE EUROPEENNE DE DIAGNOSTIC IMM C/ [B] [L] épouse [G] Grosse délivrée le : à :ME MAS Michel

Source officielle

Page 21 sur 75

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CC

cr

61372550cd5801467741cb28

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1990 qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurances vieillesse et invaliditédécès

Source officielle
CC

civ3

61372130cd580146773f1b61

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Michel, Jean X..., demeurant ... (Gironde), 2°) Mme Marie-Rose X..., née Martin, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722f1cd5801467740382c

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section b), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00874

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Michel B..., directeur délégué, avait conféré à M. Jacques A... le pouvoir d'accomplir toute déclaration de créances, avec faculté de substitution ; qu'il s'ensuivait que M.

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c405

Cassation

13 mars 1984

13 mars 1984

JEAN MICHEL, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, EN DATE DU 9 DECEMBRE 1983, QUI, SUR RENVOI APRES CASSATION, L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU VAR SOUS L'ACCUSATION

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Jean CG..., demeurant ... à Cahan-la-Plaine (Val-de-Marne), 2798/ M. Michel CI..., demeurant 30 bis, rue du Port Marly à Mareil-Marly (Yvelines), 2808/ M.

Source officielle
CC

cr

étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X

6079a8509ba5988459c4c940

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Jean-Pierre, Y...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00333_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Elle soutient que : - le tribunal a dépassé son office en considérant que la statue aurait notamment vocation à évoquer la " mémoire des anciens élèves de l'école Saint-Michel " ; - le tribunal a omis

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed138

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Jean-Pierre, demeurant à Segry, Issoudun (Indre), 4°) de Monsieur J... Maurice, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9a0

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

PARIS, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b66

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Roland R..., demeurant ... (15ème), 14°/ de Mme Micheline K..., née Valentin, demeurant ... (8ème), 15°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c6e

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Michel X..., demeurant à Moulin Neuf, Montpon-Menestérol (Dordogne), 2°) de M. Michel Y..., demeurant à Montpon-Menestérol (Dordogne), 3°) de M.

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:455143.20220125

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

cour administrative d'appel de Marseille a : - entaché son arrêt d'une contradiction entre ses motifs et son dispositif, en relevant que le jugement frappé d'appel était irrégulier en tant qu'il avait omis

Source officielle
CC

civ1

613721c1cd580146773f6ea5

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Michel C..., docteur en médecine, demeurant ... (Yvelines), 2°/ de M. Gérard B..., docteur en médecine, demeurant ... (Yvelines), 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076d5

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Jean-Yves X..., domicilié ..., ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean, CCC... David, GARAGE d'AQUITAINE, O... Michel, DDD... Bruno, KK... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, RR... Yves, HHH... Robert, III...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean, CCC... David, GARAGE d'AQUITAINE, O... Michel, DDD... Bruno, II... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, JJ... Yves, HHH... Robert, III...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Lors de la visite du docteur X... le 13 janvier, vers 13h30, Michèle LAUGIER/B... était en bonne forme.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201027

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

En I'espèce il a été rappelé plus haut que lors de la souscription du contrat le liant à la société AVANSSUR Jean-Claude X... a omis de déclarer deux sinistres survenus dans le courant de I'année 2003

Source officielle