Y... « Jean C... » car il était marié à une kabyle et que lorsqu'il chargeait une commande sur sa galerie de voiture ils pouvaient s'exclamer « Jean C... va au bled » ; que M.

. ; qu'elles prétendent que la déclaration faite dans cet acte par Jean, Valère A..., père de la future épouse, selon laquelle il n'avait jamais contracté mariage avec la mère de celle-ci, Marie-Rose X

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales, - le code de justice administrative.

par Me Montrichard et Me Ciaudo, demande au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence du centre hospitalier Jeanne

Pierre X... pour l'intéressé et à la personne même de Mme Jeanne Y... par la SCP d'huissiers LEMALE-LALAUZE.

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jeanne X...

Jean-François A, demeurant ... ; M.

Vu les autres pièces du dossier.

TORANN FRANCE C/ Jean Marc X...

LES TOITURES VAROISES C/ [L] [B] [F] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nadine ABDALLAH - MARTIN Me Jean-Louis BERNARDI Me Jean Philippe

Jean et Pierre X... chacun de 5 parts. M. Jean X... a été nommé premier gérant par les statuts. M.

Jean-Michel Y...

Y... à la société GORRIAS AUTOMOBILES : -déclaré Jean-Pierre Y... recevable en ses demandes, -condamné la SAS GORRIAS AUTOMOBILES à payer à Jean-Pierre Y... la somme de 4 876,95 euros, -dit que

Jean X..., demeurant à Usson du Poitou 86350 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 26 mai 1982 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande en décharge

Jean Christophe X... C/ Mme Elisabeth Françoise Martine Y... épouse X...

Responsable de Traitement de Surfaces chez HYDROMETAL indique que Monsieur Jean-Louis X...a trouvé de nouveaux clients en France et en Espagne dès 2004 et a oeuvré pour remettre l'usine sur pied suite

France » et les demandeurs ; que le premier de ces actes, intitulé « Land purchase contract » contient d'une part, la réservation par la s. a. r. l. « Océan Properties France » au profit de Martyn X..

Jean-Luc X..., demeurant Chemin de Campredon, Route d'Auveillan, 11590 Cuxac d'Aude, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Y..., parents de Jean-Claude Y... et non dans celui de ce dernier ; que suivant le correctif apporté par Maître A...à son premier rapport, Jean-Claude Y... a financé la réalisation des travaux de construction

Jean-Christophe X... de la part de ses enfants mineurs ; Vu les pièces communiquées sur ce point par Me Forget ; Vu les conclusions en réponse de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu la notification de la